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SCEA BOURGEOIS

Active
Siren390 410 603Société civile10700 Chapelle-VallonCréée le 10 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
858 k€
Effectif
Non publié

SCEA BOURGEOIS est une société civile immatriculée le 10 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 410 603. Elle est domiciliée 15 RUE de la Liberte, 10700 Chapelle-Vallon. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par LAURENT BOURGEOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA BOURGEOIS

Dénomination
SCEA BOURGEOIS
SIREN
390 410 603
SIRET (siège)
390 410 603 00034
N° TVA intracommunautaire
FR83390410603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 410 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
858 195 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
10 mars 1993
Siège social
15 RUE de la Liberte, 10700, Chapelle-Vallon
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCEA BOURGEOIS

exploitation agricole et production d'électricité photovoltaïque en vue de sa commercialisation

Finances de SCEA BOURGEOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA BOURGEOIS

CB

CHRISTIAN BOURGEOIS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2009

LB

LAURENT BOURGEOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2009

MB

MONIQUE BERRY

Associé indéfiniment responsable

E

ELYAN LIBERTE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA BOURGEOIS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 10700 Chapelle-VallonSiègeActif

    390 410 603 00034 · ouvert le 13 mai 2026 · NAF 0111Z

  • 10700 Chapelle-VallonActif

    390 410 603 00026 · ouvert le 13 mai 2026 · NAF 3511Z

  • 10700 CHAPELLE-VALLONFermé

    390 410 603 00018 · ouvert le 20 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA BOURGEOIS

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 26 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 20 février 2020

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 23 février 2009

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 02 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCEA BOURGEOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BOURGEOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA BOURGEOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BOURGEOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCEA BOURGEOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA BOURGEOIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOURGEOIS Laurent Christian ; Associé indéfiniment responsable : ELYAN LIBERTE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant associé : BOURGEOIS Laurent Christian.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1993

Questions fréquentes sur SCEA BOURGEOIS

Quel est le numéro SIREN de SCEA BOURGEOIS ?

Le numéro SIREN de SCEA BOURGEOIS est 390 410 603. Le SIRET de son siège social est 390 410 603 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83390410603.

Qui dirige SCEA BOURGEOIS ?

SCEA BOURGEOIS est dirigée par LAURENT BOURGEOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BOURGEOIS ?

Le siège social de SCEA BOURGEOIS est situé 15 RUE de la Liberte, 10700 Chapelle-Vallon.

SCEA BOURGEOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BOURGEOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BOURGEOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BOURGEOIS.

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