SCEA BOZEIL
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 100 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 821 359 726, SCEA BOZEIL est une société civile créée le 5 juillet 2016. Elle est domiciliée Bozeil Bazouges, 53200 Chateau-Gontier-sur-Mayenne. SCEA BOZEIL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). ARNAUD DELOBELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA BOZEIL
INSEE- Dénomination
- SCEA BOZEIL
- SIREN
- 821 359 726
- SIRET (siège)
- 821 359 726 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR24821359726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 359 726
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 05 juillet 2016
- Siège social
- BOZEIL BAZOUGES, 53200, CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA BOZEIL
L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du code rural et de la pêche maritime (culture et élevage associés)
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Finances de SCEA BOZEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA BOZEIL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 juillet 2016) · 10 ans
Établissements de SCEA BOZEIL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 53200 CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNESiègeActif
821 359 726 00022 · ouvert le 05 juillet 2016 · NAF 0150Z
- 53000 LAVALActif
821 359 726 00014 · ouvert le 05 juillet 2016 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SCEA BOZEIL
INPIConformité de SCEA BOZEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BOZEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BOZEIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA BOZEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA BOZEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-05 · Début d'activité : 2016-07-05
- création
Date d'effet : 05 juillet 2016
Questions fréquentes sur SCEA BOZEIL
Quel est le numéro SIREN de SCEA BOZEIL ?
Le numéro SIREN de SCEA BOZEIL est 821 359 726. Le SIRET de son siège social est 821 359 726 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24821359726.
Qui dirige SCEA BOZEIL ?
SCEA BOZEIL est dirigée par ARNAUD DELOBELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA BOZEIL ?
Le siège social de SCEA BOZEIL est situé Bozeil Bazouges, 53200 Chateau-Gontier-sur-Mayenne.
SCEA BOZEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA BOZEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA BOZEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BOZEIL.
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