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SCEA BRUEL

Active
Siren441 431 541Société civile31310 LATRAPECréée le 29 mars 2002

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions128 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
4,8 k€

SCEA BRUEL est une société civile immatriculée le 29 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 431 541. Elle est domiciliée Ld Casemir, 31310 Latrape. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). FABIENNE CASARIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA BRUEL

Dénomination
SCEA BRUEL
SIREN
441 431 541
SIRET (siège)
441 431 541 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01441431541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 431 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
4 820 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
29 mars 2002
Siège social
LD CASEMIR , 31310, LATRAPE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA BRUEL

BOVINS VIANDE ET POLYCULTURE

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Finances de SCEA BRUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA BRUEL

AB

ANDRE BRUEL-CAPELLE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2022

AB

ALAIN BRUEL-CAPELLE

Associé indéfiniment responsable

JB

JEAN-CLAUDE BRUEL-CAPELLE

Associé indéfiniment responsable

FC

FABIENNE CASARIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2025

MB

MARIE-THERESE BERNI

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA BRUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31310 LATRAPESiègeActif

    441 431 541 00016 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA BRUEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCEA BRUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BRUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

128 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA BRUEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BRUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA BRUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    modification du Gérant Bruel-Capelle, Alain ; nomination du Gérant Associé : Casarin, Fabienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    BRUEL-CAPELLE Jean Claude nom d'usage : BRUEL-CAPELLE n'est plus gérant. BRUEL - CAPELLE Andre nom d'usage : BRUEL - CAPELLE n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2002

Questions fréquentes sur SCEA BRUEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA BRUEL ?

Le numéro SIREN de SCEA BRUEL est 441 431 541. Le SIRET de son siège social est 441 431 541 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01441431541.

Qui dirige SCEA BRUEL ?

SCEA BRUEL est dirigée par FABIENNE CASARIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BRUEL ?

Le siège social de SCEA BRUEL est situé Ld Casemir, 31310 Latrape.

SCEA BRUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BRUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BRUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BRUEL.

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