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SCEA CHAVRIER

Active
Siren533 839 809Société civile42600 GREZIEUX-LE-FROMENTALCréée le 29 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions114 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 533 839 809, SCEA CHAVRIER est une société civile créée le 29 juillet 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve La Petite Pommiere, 42600 Grezieux-le-Fromental. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. AUDREY CHAVRIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA CHAVRIER

Dénomination
SCEA CHAVRIER
SIREN
533 839 809
SIRET (siège)
533 839 809 00019
N° TVA intracommunautaire
FR66533839809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 839 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
29 juillet 2011
Siège social
LA PETITE POMMIERE , 42600, GREZIEUX-LE-FROMENTAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA CHAVRIER

Activités agricoles

Finances de SCEA CHAVRIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA CHAVRIER

AC

AUDREY CHAVRIER

Autre

Depuis la création (29 juillet 2011) · 15 ans

HC

HUGUES CHAVRIER

Autre

Depuis la création (29 juillet 2011) · 15 ans

AT

ARMELLE THIOLLIER

Autre

Depuis la création (29 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de SCEA CHAVRIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42600 GREZIEUX-LE-FROMENTALSiègeActif

    533 839 809 00019 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA CHAVRIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCEA CHAVRIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA CHAVRIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA CHAVRIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CHAVRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

114 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA CHAVRIER. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA CHAVRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA CHAVRIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-01

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCEA CHAVRIER

Quel est le numéro SIREN de SCEA CHAVRIER ?

Le numéro SIREN de SCEA CHAVRIER est 533 839 809. Le SIRET de son siège social est 533 839 809 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66533839809.

Qui dirige SCEA CHAVRIER ?

SCEA CHAVRIER est dirigée par AUDREY CHAVRIER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA CHAVRIER ?

Le siège social de SCEA CHAVRIER est situé La Petite Pommiere, 42600 Grezieux-le-Fromental.

SCEA CHAVRIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA CHAVRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA CHAVRIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CHAVRIER.

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