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SCEA CHOUBARD

Active
Siren444 432 009Société civile89520 LAINSECQCréée le 05 février 2003

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
213 k€

SCEA CHOUBARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2003, identifiée par le SIREN 444 432 009. Son siège social est situé Chappe, 89520 Lainsecq. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par STEPHANE CHOUBARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA CHOUBARD

Dénomination
SCEA CHOUBARD
SIREN
444 432 009
SIRET (siège)
444 432 009 00017
N° TVA intracommunautaire
FR96444432009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 432 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
213 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
05 février 2003
Siège social
CHAPPE , 89520, LAINSECQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA CHOUBARD

EXERCICE D'ACTIVITES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE 2 DE LA LOI NUMERO 88.1202 DU 30 DECEMBRE 1988

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA CHOUBARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA CHOUBARD

SC

STEPHANE CHOUBARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 février 2003) · 23 ans

RC

ROMUALD CHOUBARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 février 2003) · 23 ans

NC

NATHAN CHOUBARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 février 2003) · 23 ans

H

HOLDING CHOUBARD

Personne ayant le pouvoir d’engager à titre habituel la société

Depuis la création (05 février 2003) · 23 ans

Établissements de SCEA CHOUBARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89520 LAINSECQSiègeActif

    444 432 009 00017 · ouvert le 15 novembre 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA CHOUBARD

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 05 février 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de SCEA CHOUBARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA CHOUBARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA CHOUBARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA CHOUBARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA CHOUBARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Choubard, Stéphane René Jean ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Choubard, Romuald Jules Michel

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2003

Questions fréquentes sur SCEA CHOUBARD

Quel est le numéro SIREN de SCEA CHOUBARD ?

Le numéro SIREN de SCEA CHOUBARD est 444 432 009. Le SIRET de son siège social est 444 432 009 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96444432009.

Qui dirige SCEA CHOUBARD ?

SCEA CHOUBARD est dirigée par STEPHANE CHOUBARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA CHOUBARD ?

Le siège social de SCEA CHOUBARD est situé Chappe, 89520 Lainsecq.

SCEA CHOUBARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA CHOUBARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA CHOUBARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA CHOUBARD.

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