SCEA COISNON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 600 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 765 091, SCEA COISNON est une société civile créée le 17 avril 1996. Son siège social est situé 14 rue de Poily, 45480 Outarville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par PIERRE COISNON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA COISNON
INSEE- Dénomination
- SCEA COISNON
- SIREN
- 404 765 091
- SIRET (siège)
- 404 765 091 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR09404765091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 765 091
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 600 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 17 avril 1996
- Siège social
- 14 RUE DE POILY , 45480, OUTARVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA COISNON
EXPLOITATION AGRICOLE
Finances de SCEA COISNON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA COISNON
INSEEROBE DES CHAMPS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 avril 1996) · 30 ans
Ber&Co
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 avril 1996) · 30 ans
Établissements de SCEA COISNON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45480 OUTARVILLESiègeActif
404 765 091 00016 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA COISNON
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEA COISNON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA COISNON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA COISNON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA COISNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA COISNON. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 1995 · N° 92-13.564
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA COISNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA COISNON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Coisnon, Paul Michel Fernand
- création
Date d'effet : 17 avril 1996
Questions fréquentes sur SCEA COISNON
Quel est le numéro SIREN de SCEA COISNON ?
Le numéro SIREN de SCEA COISNON est 404 765 091. Le SIRET de son siège social est 404 765 091 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09404765091.
Qui dirige SCEA COISNON ?
SCEA COISNON est dirigée par PIERRE COISNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA COISNON ?
Le siège social de SCEA COISNON est situé 14 rue de Poily, 45480 Outarville.
SCEA COISNON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA COISNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA COISNON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA COISNON.
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