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SCEA D ARTUS

Active
Siren379 411 242Société civile89110 VALRAVILLONCréée le 03 octobre 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
126 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 411 242, SCEA D ARTUS est une société civile créée le 3 octobre 1990. Elle est domiciliée 9 RUE DES CHENEVIERES Neuilly, 89110 Valravillon. SCEA D ARTUS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par JEAN-CHRISTOPHE ROUSSELAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA D ARTUS

Dénomination
SCEA D ARTUS
SIREN
379 411 242
SIRET (siège)
379 411 242 00017
N° TVA intracommunautaire
FR42379411242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 411 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
126 492 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
03 octobre 1990
Siège social
9 RUE DES CHENEVIERES Neuilly, 89110, VALRAVILLON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA D ARTUS

Exploitation agricole

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Finances de SCEA D ARTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA D ARTUS

EF

EMMANUELLE FERRY

Associé indéfiniment responsable

JR

JEAN-CHRISTOPHE ROUSSELAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2022

O

OMEGA

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA D ARTUS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 89110 VALRAVILLONSiègeActif

    379 411 242 00017 · ouvert le 03 octobre 1990 · NAF 0111Z

  • 89110 VALRAVILLONActif

    379 411 242 00025 · ouvert le 15 décembre 2008 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SCEA D ARTUS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 18 mai 1993

  • Acte

Conformité de SCEA D ARTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA D ARTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA D ARTUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA D ARTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA D ARTUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUSSELAT Jean-Christophe ; Associé indéfiniment responsable : ROUSSELAT Emmanuelle ; Associé indéfiniment responsable : OMEGA

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCEA D ARTUS

Quel est le numéro SIREN de SCEA D ARTUS ?

Le numéro SIREN de SCEA D ARTUS est 379 411 242. Le SIRET de son siège social est 379 411 242 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42379411242.

Qui dirige SCEA D ARTUS ?

SCEA D ARTUS est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE ROUSSELAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA D ARTUS ?

Le siège social de SCEA D ARTUS est situé 9 RUE DES CHENEVIERES Neuilly, 89110 Valravillon.

SCEA D ARTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA D ARTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA D ARTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA D ARTUS.