SCEA D ARTUS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 126 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 411 242, SCEA D ARTUS est une société civile créée le 3 octobre 1990. Elle est domiciliée 9 RUE DES CHENEVIERES Neuilly, 89110 Valravillon. SCEA D ARTUS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par JEAN-CHRISTOPHE ROUSSELAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA D ARTUS
INSEE- Dénomination
- SCEA D ARTUS
- SIREN
- 379 411 242
- SIRET (siège)
- 379 411 242 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR42379411242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 411 242
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 126 492 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 03 octobre 1990
- Siège social
- 9 RUE DES CHENEVIERES Neuilly, 89110, VALRAVILLON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA D ARTUS
Exploitation agricole
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Finances de SCEA D ARTUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA D ARTUS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2022
OMEGA
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA D ARTUS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 89110 VALRAVILLONSiègeActif
379 411 242 00017 · ouvert le 03 octobre 1990 · NAF 0111Z
- 89110 VALRAVILLONActif
379 411 242 00025 · ouvert le 15 décembre 2008 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SCEA D ARTUS
INPIConformité de SCEA D ARTUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA D ARTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA D ARTUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA D ARTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA D ARTUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sens
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUSSELAT Jean-Christophe ; Associé indéfiniment responsable : ROUSSELAT Emmanuelle ; Associé indéfiniment responsable : OMEGA
- création
Date d'effet : 03 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCEA D ARTUS
Quel est le numéro SIREN de SCEA D ARTUS ?
Le numéro SIREN de SCEA D ARTUS est 379 411 242. Le SIRET de son siège social est 379 411 242 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42379411242.
Qui dirige SCEA D ARTUS ?
SCEA D ARTUS est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE ROUSSELAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA D ARTUS ?
Le siège social de SCEA D ARTUS est situé 9 RUE DES CHENEVIERES Neuilly, 89110 Valravillon.
SCEA D ARTUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA D ARTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA D ARTUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA D ARTUS.
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