SCEA D'ORIVAL
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 25,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA D'ORIVAL est une société civile immatriculée le 12 juin 2020 sous le numéro SIREN 884 159 336. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Bois Colin, 76260 Saint-Martin-le-Gaillard. SCEA D'ORIVAL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par THOMAS de COLNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA D'ORIVAL
INSEE- Dénomination
- SCEA D'ORIVAL
- SIREN
- 884 159 336
- SIRET (siège)
- 884 159 336 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR22884159336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 159 336
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 25 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 12 juin 2020
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1 RUE DU BOIS COLIN, 76260, SAINT-MARTIN-LE-GAILLARD
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCEA D'ORIVAL
L'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par elle, plus généralement toutes activités réputées agricoles ainsi que toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, dès lors qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. A titre secondaire : l'exploitation de système solaires photovoltaïque et la vente aux organismes spécialisés.
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Finances de SCEA D'ORIVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA D'ORIVAL
INSEEBODACCLE BOIS COLIN
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 novembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA D'ORIVAL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 76260 SAINT-MARTIN-LE-GAILLARDSiègeActif
884 159 336 00020 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 0150Z
- 76270 FesquesActif
884 159 336 00038 · ouvert le 08 juin 2026 · NAF 3511Z
- 76260 SAINT-MARTIN-LE-GAILLARDFermé
884 159 336 00012 · ouvert le 11 juin 2020 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SCEA D'ORIVAL
INPIConformité de SCEA D'ORIVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA D'ORIVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA D'ORIVAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA D'ORIVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA D'ORIVAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe
Gérant, Associé indéfiniment responsable : de COLNET Thomas, Marie-Joseph, Ghislain ; Associé indéfiniment responsable : LE BOIS COLIN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-12 · Début d'activité : 2020-06-11
- création
Date d'effet : 12 juin 2020
Questions fréquentes sur SCEA D'ORIVAL
Quel est le numéro SIREN de SCEA D'ORIVAL ?
Le numéro SIREN de SCEA D'ORIVAL est 884 159 336. Le SIRET de son siège social est 884 159 336 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22884159336.
Qui dirige SCEA D'ORIVAL ?
SCEA D'ORIVAL est dirigée par THOMAS de COLNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA D'ORIVAL ?
Le siège social de SCEA D'ORIVAL est situé 1 rue du Bois Colin, 76260 Saint-Martin-le-Gaillard.
SCEA D'ORIVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA D'ORIVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA D'ORIVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA D'ORIVAL.
Combien de salariés compte SCEA D'ORIVAL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA D'ORIVAL emploie 1 ou 2 salariés.
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