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SCEA DE DOUX MESNIL

Active
Siren441 624 335Société civile27150 HACQUEVILLECréée le 22 avril 2002

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
10,0 k€

SCEA DE DOUX MESNIL est une société civile immatriculée le 22 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 624 335. Elle est domiciliée 3 Rte de Richeville, 27150 Hacqueville. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). JEAN-BAPTISTE LEROY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE DOUX MESNIL

Dénomination
SCEA DE DOUX MESNIL
SIREN
441 624 335
SIRET (siège)
441 624 335 00010
N° TVA intracommunautaire
FR69441624335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 624 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
22 avril 2002
Siège social
3 RTE DE RICHEVILLE , 27150, HACQUEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE DOUX MESNIL

Mise en valeur d'une exploitation agricole

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Finances de SCEA DE DOUX MESNIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE DOUX MESNIL

RB

REMI BOULANGER

Associé indéfiniment responsable

JL

JEAN-BAPTISTE LEROY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 juin 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE DOUX MESNIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27150 HACQUEVILLESiègeActif

    441 624 335 00010 · ouvert le 15 mars 2002 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA DE DOUX MESNIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2002

  • Acte

Conformité de SCEA DE DOUX MESNIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE DOUX MESNIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE DOUX MESNIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE DOUX MESNIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE DOUX MESNIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEROY Jean-Baptiste, Léon, Fernand

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2002

Questions fréquentes sur SCEA DE DOUX MESNIL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE DOUX MESNIL ?

Le numéro SIREN de SCEA DE DOUX MESNIL est 441 624 335. Le SIRET de son siège social est 441 624 335 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69441624335.

Qui dirige SCEA DE DOUX MESNIL ?

SCEA DE DOUX MESNIL est dirigée par JEAN-BAPTISTE LEROY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE DOUX MESNIL ?

Le siège social de SCEA DE DOUX MESNIL est situé 3 Rte de Richeville, 27150 Hacqueville.

SCEA DE DOUX MESNIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE DOUX MESNIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE DOUX MESNIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE DOUX MESNIL.