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SCEA DE L'ARNES

Active
Siren789 022 308Société civile08310 SAINT-CLEMENT-A-ARNESCréée le 30 octobre 2012

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 789 022 308, SCEA DE L'ARNES est une société civile créée le 30 octobre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de Beauclair, 08310 Saint-Clement-A-Arnes. SCEA DE L'ARNES relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par SYLVAIN RAVENEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE L'ARNES

Dénomination
SCEA DE L'ARNES
SIREN
789 022 308
SIRET (siège)
789 022 308 00025
N° TVA intracommunautaire
FR89789022308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 022 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
30 octobre 2012
Siège social
13 RUE DE BEAUCLAIR, 08310, SAINT-CLEMENT-A-ARNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DE L'ARNES

Culture et élevage associés

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Finances de SCEA DE L'ARNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE L'ARNES

SR

SYLVAIN RAVENEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 octobre 2012) · 14 ans

AA

ANNIE ALBAUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 octobre 2012) · 14 ans

Établissements de SCEA DE L'ARNES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 08310 SAINT-CLEMENT-A-ARNESSiègeActif

    789 022 308 00025 · ouvert le 18 mars 2019 · NAF 0150Z

  • 08310 SAINT-CLEMENT-A-ARNESFermé

    789 022 308 00017 · ouvert le 18 mars 2019 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA DE L'ARNES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2012

  • Acte

Conformité de SCEA DE L'ARNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE L'ARNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE L'ARNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE L'ARNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE L'ARNES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Ravenel, Sylvain André

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-10-30 · Début d'activité : 2012-10-17

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2012

Questions fréquentes sur SCEA DE L'ARNES

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE L'ARNES ?

Le numéro SIREN de SCEA DE L'ARNES est 789 022 308. Le SIRET de son siège social est 789 022 308 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89789022308.

Qui dirige SCEA DE L'ARNES ?

SCEA DE L'ARNES est dirigée par SYLVAIN RAVENEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE L'ARNES ?

Le siège social de SCEA DE L'ARNES est situé 13 rue de Beauclair, 08310 Saint-Clement-A-Arnes.

SCEA DE L'ARNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE L'ARNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE L'ARNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE L'ARNES.