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SCEA DE LA BARTELLE

Active
Siren389 164 872Société civile81440 SAINT-JULIEN-DU-PUYCréée le 24 novembre 1992

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
114 k€

SCEA DE LA BARTELLE est une société civile immatriculée le 24 novembre 1992 sous le numéro SIREN 389 164 872. Elle est domiciliée La Bartelle, 81440 Saint-Julien-du-Puy. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par GILLES ASTRUC en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE LA BARTELLE

Dénomination
SCEA DE LA BARTELLE
SIREN
389 164 872
SIRET (siège)
389 164 872 00019
N° TVA intracommunautaire
FR09389164872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 164 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
114 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
24 novembre 1992
Siège social
LA BARTELLE , 81440, SAINT-JULIEN-DU-PUY
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCEA DE LA BARTELLE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCEA DE LA BARTELLE

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural et exploitation d'une installation de production d'électricité

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DE LA BARTELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE LA BARTELLE

GA

GILLES ASTRUC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 1992) · 33 ans

MV

MARIE-HELEINE VIDAL

Autre

Depuis la création (24 novembre 1992) · 33 ans

Établissements de SCEA DE LA BARTELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81440 SAINT-JULIEN-DU-PUYSiègeActif

    389 164 872 00019 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE LA BARTELLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 1992

  • Acte

Conformité de SCEA DE LA BARTELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA BARTELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE LA BARTELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE LA BARTELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE LA BARTELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 1992

Questions fréquentes sur SCEA DE LA BARTELLE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA BARTELLE ?

Le numéro SIREN de SCEA DE LA BARTELLE est 389 164 872. Le SIRET de son siège social est 389 164 872 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09389164872.

Qui dirige SCEA DE LA BARTELLE ?

SCEA DE LA BARTELLE est dirigée par GILLES ASTRUC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE LA BARTELLE ?

Le siège social de SCEA DE LA BARTELLE est situé La Bartelle, 81440 Saint-Julien-du-Puy.

SCEA DE LA BARTELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE LA BARTELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE LA BARTELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA BARTELLE.