SCEA DE LA BOURBONDERIE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 1,8 k€
SCEA DE LA BOURBONDERIE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 1994, identifiée par le SIREN 394 034 532. Elle est domiciliée 159 rue de Charonne, 75011 Paris. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PASCAL COUTURIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DE LA BOURBONDERIE
INSEE- Dénomination
- SCEA DE LA BOURBONDERIE
- SIREN
- 394 034 532
- SIRET (siège)
- 394 034 532 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR13394034532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 034 532
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 829,39 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 février 1994
- Siège social
- 159 RUE DE CHARONNE , 75011, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE LA BOURBONDERIE
EXPLOITATION DE LA FERME DE LA BOURBONDERIE A LESIGNY (SEINE ET MARNE)
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE LA BOURBONDERIE
INSEEÉtablissements de SCEA DE LA BOURBONDERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75011 PARISSiègeActif
394 034 532 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE LA BOURBONDERIE
INPIConformité de SCEA DE LA BOURBONDERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA BOURBONDERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE LA BOURBONDERIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE LA BOURBONDERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE LA BOURBONDERIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 février 1994
Questions fréquentes sur SCEA DE LA BOURBONDERIE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA BOURBONDERIE ?
Le numéro SIREN de SCEA DE LA BOURBONDERIE est 394 034 532. Le SIRET de son siège social est 394 034 532 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13394034532.
Qui dirige SCEA DE LA BOURBONDERIE ?
SCEA DE LA BOURBONDERIE est dirigée par PASCAL COUTURIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA DE LA BOURBONDERIE ?
Le siège social de SCEA DE LA BOURBONDERIE est situé 159 rue de Charonne, 75011 Paris.
SCEA DE LA BOURBONDERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE LA BOURBONDERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE LA BOURBONDERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA BOURBONDERIE.
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