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SCEA DE LA CABANE

Active
Siren531 796 605Société civile12460 HUPARLACCréée le 27 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCEA DE LA CABANE est une société civile immatriculée le 27 avril 2011 sous le numéro SIREN 531 796 605. Son siège social est situé Cocural, 12460 Huparlac. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. Elle est dirigée par CELINE BOUISSOU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE LA CABANE

Dénomination
SCEA DE LA CABANE
SIREN
531 796 605
SIRET (siège)
531 796 605 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78531796605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 796 605
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
27 avril 2011
Siège social
COCURAL , 12460, HUPARLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE LA CABANE

Élevage de bovins

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DE LA CABANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE LA CABANE

AB

ANDRE BOUISSOU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 avril 2011) · 15 ans

CB

CELINE BOUISSOU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE LA CABANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12460 HUPARLACSiègeActif

    531 796 605 00016 · ouvert le 15 mars 2011 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA DE LA CABANE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCEA DE LA CABANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DE LA CABANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA DE LA CABANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA CABANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE LA CABANE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE LA CABANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA DE LA CABANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Gérant associé indéfiniment responsable : BOUISSOU Céline, Mélanie, Marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-27 · Début d'activité : 2011-03-15

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2011

Questions fréquentes sur SCEA DE LA CABANE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA CABANE ?

Le numéro SIREN de SCEA DE LA CABANE est 531 796 605. Le SIRET de son siège social est 531 796 605 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78531796605.

Qui dirige SCEA DE LA CABANE ?

SCEA DE LA CABANE est dirigée par CELINE BOUISSOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE LA CABANE ?

Le siège social de SCEA DE LA CABANE est situé Cocural, 12460 Huparlac.

SCEA DE LA CABANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE LA CABANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE LA CABANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA CABANE.

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