SCEA DE LA CLUZER
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA DE LA CLUZER est une société civile immatriculée le 16 juillet 1999 sous le numéro SIREN 423 511 773. Elle est domiciliée 1250 Che du Plan Ferme Gilles, 26790 Bouchet. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. JOSE EYSSERIC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DE LA CLUZER
INSEE- Dénomination
- SCEA DE LA CLUZER
- SIREN
- 423 511 773
- SIRET (siège)
- 423 511 773 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR37423511773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 511 773
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 16 juillet 1999
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1250 CHE DU PLAN FERME GILLES, 26790, BOUCHET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE LA CLUZER
Exploitation d'un domaine agricole : viticulture.
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Finances de SCEA DE LA CLUZER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE LA CLUZER
INSEEGérant
Gérant
Établissements de SCEA DE LA CLUZER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26790 BOUCHETSiègeActif
423 511 773 00024 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 0121Z
- 26790 TULETTEFermé
423 511 773 00016 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DE LA CLUZER
INPIConformité de SCEA DE LA CLUZER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA CLUZER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE LA CLUZER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE LA CLUZER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE LA CLUZER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 juillet 1999
Questions fréquentes sur SCEA DE LA CLUZER
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA CLUZER ?
Le numéro SIREN de SCEA DE LA CLUZER est 423 511 773. Le SIRET de son siège social est 423 511 773 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37423511773.
Qui dirige SCEA DE LA CLUZER ?
SCEA DE LA CLUZER est dirigée par JOSE EYSSERIC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE LA CLUZER ?
Le siège social de SCEA DE LA CLUZER est situé 1250 Che du Plan Ferme Gilles, 26790 Bouchet.
SCEA DE LA CLUZER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE LA CLUZER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE LA CLUZER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA CLUZER.
Combien de salariés compte SCEA DE LA CLUZER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DE LA CLUZER emploie 1 ou 2 salariés.
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