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SCEA DE LA CLUZER

Active
Siren423 511 773Société civile26790 BOUCHETCréée le 16 juillet 19991 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
8,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA DE LA CLUZER est une société civile immatriculée le 16 juillet 1999 sous le numéro SIREN 423 511 773. Elle est domiciliée 1250 Che du Plan Ferme Gilles, 26790 Bouchet. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. JOSE EYSSERIC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE LA CLUZER

Dénomination
SCEA DE LA CLUZER
SIREN
423 511 773
SIRET (siège)
423 511 773 00024
N° TVA intracommunautaire
FR37423511773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 511 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
16 juillet 1999
Effectif
1 ou 2
Siège social
1250 CHE DU PLAN FERME GILLES, 26790, BOUCHET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DE LA CLUZER

Exploitation d'un domaine agricole : viticulture.

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Finances de SCEA DE LA CLUZER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE LA CLUZER

Établissements de SCEA DE LA CLUZER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26790 BOUCHETSiègeActif

    423 511 773 00024 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 0121Z

  • 26790 TULETTEFermé

    423 511 773 00016 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA DE LA CLUZER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 31 août 2009

  • Acte

Dépôt du 31 août 2009

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1999

  • Acte

Conformité de SCEA DE LA CLUZER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA CLUZER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE LA CLUZER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE LA CLUZER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE LA CLUZER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    EYSSERIC Mathilde Louise nom d'usage : EYSSERIC devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1999

Questions fréquentes sur SCEA DE LA CLUZER

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA CLUZER ?

Le numéro SIREN de SCEA DE LA CLUZER est 423 511 773. Le SIRET de son siège social est 423 511 773 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37423511773.

Qui dirige SCEA DE LA CLUZER ?

SCEA DE LA CLUZER est dirigée par JOSE EYSSERIC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE LA CLUZER ?

Le siège social de SCEA DE LA CLUZER est situé 1250 Che du Plan Ferme Gilles, 26790 Bouchet.

SCEA DE LA CLUZER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE LA CLUZER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE LA CLUZER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA CLUZER.

Combien de salariés compte SCEA DE LA CLUZER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DE LA CLUZER emploie 1 ou 2 salariés.