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SCEA DE LA CURE

Active
Siren433 046 182Société civile89450 DOMECY-SUR-CURECréée le 09 octobre 2000

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
400 k€

SCEA DE LA CURE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2000, identifiée par le SIREN 433 046 182. Elle est domiciliée 3 Che de l'Eglise, 89450 Domecy-sur-Cure. SCEA DE LA CURE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). FREDERIC RAUSCENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE LA CURE

Dénomination
SCEA DE LA CURE
SIREN
433 046 182
SIRET (siège)
433 046 182 00021
N° TVA intracommunautaire
FR01433046182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 046 182
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
400 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
09 octobre 2000
Siège social
3 CHE DE L'EGLISE , 89450, DOMECY-SUR-CURE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DE LA CURE

exploitation agricole

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Finances de SCEA DE LA CURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE LA CURE

S

SC LES CHARMEES

Associé indéfiniment responsable

FR

FREDERIC RAUSCENT

Gérant

En poste depuis janvier 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE LA CURE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89450 DOMECY-SUR-CURESiègeActif

    433 046 182 00021 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 0150Z

  • 89450 DOMECY-SUR-CUREFermé

    433 046 182 00013 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA DE LA CURE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 février 2011

  • Acte

Dépôt du 04 février 2011

  • Acte

Dépôt du 04 février 2011

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2000

  • Acte

Conformité de SCEA DE LA CURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE LA CURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE LA CURE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE LA CURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE LA CURE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Gérant : RAUSCENT Frédéric Jacques René Alain Associé : HAMOT Delphine Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Gérant : RAUSCENT Frédéric Jacques René Alain

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Gérant : RAUSCENT Frédéric Jacques René Alain

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2000

Questions fréquentes sur SCEA DE LA CURE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE LA CURE ?

Le numéro SIREN de SCEA DE LA CURE est 433 046 182. Le SIRET de son siège social est 433 046 182 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01433046182.

Qui dirige SCEA DE LA CURE ?

SCEA DE LA CURE est dirigée par FREDERIC RAUSCENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE LA CURE ?

Le siège social de SCEA DE LA CURE est situé 3 Che de l'Eglise, 89450 Domecy-sur-Cure.

SCEA DE LA CURE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE LA CURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE LA CURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE LA CURE.