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SCEA DE MAISONNEUVE

Active
Siren389 688 425Société civile18220 BRECYCréée le 11 janvier 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
15,9 k€

SCEA DE MAISONNEUVE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 1993, identifiée par le SIREN 389 688 425. Elle est domiciliée Maisonneuve, 18220 Brecy. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ANNE GAUTHIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE MAISONNEUVE

Dénomination
SCEA DE MAISONNEUVE
SIREN
389 688 425
SIRET (siège)
389 688 425 00013
N° TVA intracommunautaire
FR44389688425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 688 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
15 940 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
11 janvier 1993
Siège social
MAISONNEUVE , 18220, BRECY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA DE MAISONNEUVE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de SCEA DE MAISONNEUVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE MAISONNEUVE

AG

ANNE GAUTHIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

JM

JEAN-CHRISTOPHE MASSAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mars 2019

CM

Clément MASSAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (3)

AD

Anne né GAUTHIER Gérant associé : LEBRUN Christophe, Marie DE DURAND

Gérant, Associé · de avril 2012 à septembre 2025

JG

Jean-Luc Gérant associé : DE DURAND Anne né GAUTHIER Gérant associé : LEBRUN Christophe Marie Emmanuel Associé : GIMEAU BERNARD Associé : DE DURAND Hugues GITTON

Gérant associé · de janvier 2010 à avril 2012

AG

Associé indéfiniment responsable : DE DURAND HUGUES. Gérant associé indéfiniment responsable : GITTON JEAN-LUC. Gérant associé indéfiniment responsable : GAUTHIER Anne Emilie Marie né DE DURAND. Gérant associé indéfiniment responsable : GIMEAU Chantal Mauricette Marie né MOUGENOT GIMEAU BERNARD.

Associé indéfiniment responsable · de mars 2008 à janvier 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE MAISONNEUVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18220 BRECYSiègeActif

    389 688 425 00013 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE MAISONNEUVE

23 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 mai 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 16 mai 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 16 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 07 février 2008

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1999

  • Acte

Conformité de SCEA DE MAISONNEUVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE MAISONNEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DE MAISONNEUVE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE MAISONNEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE MAISONNEUVE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

    MASSAY Clément Victor nom d'usage : MASSAY devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Gérant, Associé : DE DURAND Anne né(e) GAUTHIER ; Gérant, Associé : MASSAY Jean-Christophe, Daniel

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Gérant associé : DE DURAND Anne né(e) GAUTHIER Gérant associé : LEBRUN Christophe, Marie, Emmanuel Associé : GIMEAU BERNARD Associé : DE DURAND Hugues Associé : GIMEAU CHANTAL, MAURICETTE, MARIE né(e) MOUGENOT

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Gérant associé : GITTON Jean-Luc Gérant associé : DE DURAND Anne né(e) GAUTHIER Gérant associé : LEBRUN Christophe Marie Emmanuel Associé : GIMEAU BERNARD Associé : DE DURAND Hugues

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Associé indéfiniment responsable : GIMEAU BERNARD. Associé indéfiniment responsable : DE DURAND HUGUES. Gérant associé indéfiniment responsable : GITTON JEAN-LUC. Gérant associé indéfiniment responsable : GAUTHIER Anne Emilie Marie né(e) DE DURAND. Gérant associé indéfiniment responsable : GIMEAU Chantal Mauricette Marie né(e) MOUGENOT.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 1993

Questions fréquentes sur SCEA DE MAISONNEUVE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE MAISONNEUVE ?

Le numéro SIREN de SCEA DE MAISONNEUVE est 389 688 425. Le SIRET de son siège social est 389 688 425 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44389688425.

Qui dirige SCEA DE MAISONNEUVE ?

SCEA DE MAISONNEUVE est dirigée par ANNE GAUTHIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE MAISONNEUVE ?

Le siège social de SCEA DE MAISONNEUVE est situé Maisonneuve, 18220 Brecy.

SCEA DE MAISONNEUVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE MAISONNEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE MAISONNEUVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE MAISONNEUVE.