SCEA DE MIOT
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 60,0 k€
SCEA DE MIOT est une société civile immatriculée le 21 janvier 2020 sous le numéro SIREN 880 709 365. Le siège social de l'entreprise se trouve 2068 Rte de Chatel Vilain, 71120 Champlecy. SCEA DE MIOT relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par GERARD DELORME, autre.
Fiche d'identité de SCEA DE MIOT
INSEE- Dénomination
- SCEA DE MIOT
- SIREN
- 880 709 365
- SIRET (siège)
- 880 709 365 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09880709365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 709 365
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 21 janvier 2020
- Siège social
- 2068 RTE DE CHATEL VILAIN, 71120, CHAMPLECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE MIOT
exercice d'activités agricoles au sens de l'article 1321-1 du code rural
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Finances de SCEA DE MIOT
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INSEEAutre
Autre
Établissements de SCEA DE MIOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71120 CHAMPLECYSiègeActif
880 709 365 00014 · ouvert le 15 janvier 2020 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA DE MIOT
INPIConformité de SCEA DE MIOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE MIOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE MIOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE MIOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE MIOT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
- Modifications diversesAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
DELORME Florent nom d'usage : DELORME devient gérant. PACAUT Aline Antoinette nom d'usage : DELORME n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
DELORME Gérard Marie Joseph nom d'usage : DELORME devient gérant. PACAUT Aline Antoinette nom d'usage : DELORME n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-01-15
- création
Date d'effet : 21 janvier 2020
Questions fréquentes sur SCEA DE MIOT
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE MIOT ?
Le numéro SIREN de SCEA DE MIOT est 880 709 365. Le SIRET de son siège social est 880 709 365 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09880709365.
Qui dirige SCEA DE MIOT ?
SCEA DE MIOT est dirigée par GERARD DELORME, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE MIOT ?
Le siège social de SCEA DE MIOT est situé 2068 Rte de Chatel Vilain, 71120 Champlecy.
SCEA DE MIOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE MIOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE MIOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE MIOT.
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