SCEA DE PATRY
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 212 k€
SCEA DE PATRY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2008, identifiée par le SIREN 502 993 975. Elle est domiciliée Saint Peraville, 58270 Saint-Jean-aux-Amognes. SCEA DE PATRY relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par NICOLAS MADELENAT, gérant.
Fiche d'identité de SCEA DE PATRY
INSEE- Dénomination
- SCEA DE PATRY
- SIREN
- 502 993 975
- SIRET (siège)
- 502 993 975 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR79502993975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 993 975
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 212 100 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 14 mars 2008
- Siège social
- SAINT PERAVILLE, 58270, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA DE PATRY
Culture et élevages associés
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA DE PATRY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE PATRY
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Établissements de SCEA DE PATRY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 58270 SAINT-JEAN-AUX-AMOGNESSiègeActif
502 993 975 00023 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0150Z
- 58270 SAINT-JEAN-AUX-AMOGNESFermé
502 993 975 00015 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SCEA DE PATRY
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DE PATRY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE PATRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DE PATRY. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 novembre 1997 · N° 95-13.592
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE PATRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE PATRY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Gérant : MADELENAT Nicolas, Mickaël
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Gérant(e) : MADELENAT Nicolas Associé : MADELENAT Laurent
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-14 · Début d'activité : 2008-02-01
- création
Date d'effet : 14 mars 2008
Questions fréquentes sur SCEA DE PATRY
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE PATRY ?
Le numéro SIREN de SCEA DE PATRY est 502 993 975. Le SIRET de son siège social est 502 993 975 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79502993975.
Qui dirige SCEA DE PATRY ?
SCEA DE PATRY est dirigée par NICOLAS MADELENAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE PATRY ?
Le siège social de SCEA DE PATRY est situé Saint Peraville, 58270 Saint-Jean-aux-Amognes.
SCEA DE PATRY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE PATRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE PATRY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE PATRY.
Entreprises similaires
Même activité (culture et élevage associés), en France
- VINICARE33110 Le Bouscat
- LA COMPAGNIE FERMIERE BENJAMIN ET EDMOND DE ROTHSCHILD75008 Paris
- SAS ETABLISSEMENTS LAJUS97221 Le Carbet
- DE TOULET32300 Miramont d'Astarac
- SCEA de la Porte36290 Paulnay
- SARL DU DOMAINE DE VILLEGARDIN89150 Montacher-VillegardinCA 2,4 M€
- DOMAINE DE LA GRANGE D'AMPUS83111 AmpusCA 42,6 k€
- LA FERME DE COLLIN77390 Crisenoy
- SC MJL AGRI37310 Chambourg-sur-Indre
- PIGNE DE PIN79800 Pamproux