Checkers

SCEA DE ROMANECHE

Active
Siren387 592 801Société civile01120 MONTLUELCréée le 09 juin 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
1,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 592 801, SCEA DE ROMANECHE est une société civile créée le 9 juin 1992. Elle est domiciliée Romaneche Chez Mme Rollano Georgette, 01120 Montluel. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). GABRIELLE ROLLAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE ROMANECHE

Dénomination
SCEA DE ROMANECHE
SIREN
387 592 801
SIRET (siège)
387 592 801 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33387592801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 592 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 829,39 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 juin 1992
Siège social
ROMANECHE CHEZ MME ROLLANO GEORGETTE, 01120, MONTLUEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE ROMANECHE

L'EXPLOITATION, TANT PAR ACQUISITION QUE PAR LOCATION, DE TERRAINS ET IMMEUBLES A USAGE AGRICOLE.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DE ROMANECHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DE ROMANECHE

GB

GERMAIN BERLIET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 1992) · 34 ans

GR

GABRIELLE ROLLAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 1992) · 34 ans

MR

MARIE ROLLAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 1992) · 34 ans

CR

CLAIRE ROLLAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 1992) · 34 ans

MR

MARTINE ROLLAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 1992) · 34 ans

Établissements de SCEA DE ROMANECHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01120 MONTLUELSiègeActif

    387 592 801 00014 · ouvert le 11 novembre 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE ROMANECHE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 12 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 04 février 1994

  • Acte

Conformité de SCEA DE ROMANECHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE ROMANECHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DE ROMANECHE. Elle date de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE ROMANECHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE ROMANECHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 1992

Questions fréquentes sur SCEA DE ROMANECHE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE ROMANECHE ?

Le numéro SIREN de SCEA DE ROMANECHE est 387 592 801. Le SIRET de son siège social est 387 592 801 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33387592801.

Qui dirige SCEA DE ROMANECHE ?

SCEA DE ROMANECHE est dirigée par GABRIELLE ROLLAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE ROMANECHE ?

Le siège social de SCEA DE ROMANECHE est situé Romaneche Chez Mme Rollano Georgette, 01120 Montluel.

SCEA DE ROMANECHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE ROMANECHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE ROMANECHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE ROMANECHE.