SCEA DE ROMANECHE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 1,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 387 592 801, SCEA DE ROMANECHE est une société civile créée le 9 juin 1992. Elle est domiciliée Romaneche Chez Mme Rollano Georgette, 01120 Montluel. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). GABRIELLE ROLLAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DE ROMANECHE
INSEE- Dénomination
- SCEA DE ROMANECHE
- SIREN
- 387 592 801
- SIRET (siège)
- 387 592 801 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR33387592801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 592 801
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 829,39 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 09 juin 1992
- Siège social
- ROMANECHE CHEZ MME ROLLANO GEORGETTE, 01120, MONTLUEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE ROMANECHE
L'EXPLOITATION, TANT PAR ACQUISITION QUE PAR LOCATION, DE TERRAINS ET IMMEUBLES A USAGE AGRICOLE.
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Finances de SCEA DE ROMANECHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE ROMANECHE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 juin 1992) · 34 ans
Établissements de SCEA DE ROMANECHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01120 MONTLUELSiègeActif
387 592 801 00014 · ouvert le 11 novembre 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE ROMANECHE
INPIConformité de SCEA DE ROMANECHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE ROMANECHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DE ROMANECHE. Elle date de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 septembre 2016 · N° 15-20.514
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE ROMANECHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE ROMANECHE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juin 1992
Questions fréquentes sur SCEA DE ROMANECHE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE ROMANECHE ?
Le numéro SIREN de SCEA DE ROMANECHE est 387 592 801. Le SIRET de son siège social est 387 592 801 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33387592801.
Qui dirige SCEA DE ROMANECHE ?
SCEA DE ROMANECHE est dirigée par GABRIELLE ROLLAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE ROMANECHE ?
Le siège social de SCEA DE ROMANECHE est situé Romaneche Chez Mme Rollano Georgette, 01120 Montluel.
SCEA DE ROMANECHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE ROMANECHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE ROMANECHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE ROMANECHE.
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