Checkers

SCEA DE ROUX-CAVARD

Active
Siren788 909 661Société civile13200 ArlesCréée le 18 octobre 2012

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
655 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 788 909 661, SCEA DE ROUX-CAVARD est une société civile créée le 18 octobre 2012. Elle est domiciliée QUAI Domaine de l'Attilon DOMAINE D ATTILON, 13200 Arles. SCEA DE ROUX-CAVARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par BRICE DE ROUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DE ROUX-CAVARD

Dénomination
SCEA DE ROUX-CAVARD
SIREN
788 909 661
SIRET (siège)
788 909 661 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96788909661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 909 661
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
654 700 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 octobre 2012
Siège social
QUAI Domaine de l'Attilon DOMAINE D ATTILON, 13200, Arles
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCEA DE ROUX-CAVARD

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCEA DE ROUX-CAVARD

Tout acte dans le prolongement de l'exploitation et/ou qui ont pour support l'exploitation conformément à l'article L311-1 Du Code rural et de la pêche maritime, la culture et la production agricole de toute nature et notamment l'oenotourisme, culture céréalière et viticulture

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DE ROUX-CAVARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DE ROUX-CAVARD

OC

ODILE CAVARD

Associé indéfiniment responsable

BD

BRICE DE ROUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 février 2016

FD

FLORIAN DE ROUX

Associé indéfiniment responsable

RD

RENAUD DE ROUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 octobre 2012) · 14 ans

Anciens dirigeants (1)

OD

Odile né CAVARD DE ROUX

Gérant, Associé · de juillet 2013 à février 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE ROUX-CAVARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13200 ArlesSiègeActif

    788 909 661 00019 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA DE ROUX-CAVARD

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2023

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 09 février 2016

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2012

  • Acte

Conformité de SCEA DE ROUX-CAVARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE ROUX-CAVARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE ROUX-CAVARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE ROUX-CAVARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE ROUX-CAVARD

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE ROUX Brice

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Gérant, Associé : DE ROUX Odile né(e) CAVARD

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-10-18 · Début d'activité : 2012-04-01

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2012

Marques déposées par SCEA DE ROUX-CAVARD

SCEA DE ROUX-CAVARD est titulaire de 10 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • L'APARTÉ

    N° 4416988 · Déposée le 03 janvier 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 32, 33 · valable jusqu’au 03 janvier 2028

  • APARTÉ

    N° 4416981 · Déposée le 03 janvier 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 32, 33 · valable jusqu’au 03 janvier 2028

  • AILLEURS

    N° 4326189 · Déposée le 02 janvier 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 32, 33 · valable jusqu’au 02 janvier 2027

  • AMBITION

    N° 4323496 · Déposée le 19 décembre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 32, 33 · valable jusqu’au 19 décembre 2026

  • ALLUSION

    N° 4323481 · Déposée le 19 décembre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 32, 33 · valable jusqu’au 19 décembre 2026

  • DOMAINE ATTILON

    N° 4281922 · Déposée le 21 juin 2016 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 32, 33 · valable jusqu’au 21 juin 2036

  • ATTILON

    N° 4281821 · Déposée le 21 juin 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 32, 33 · expirée le 21 juin 2026

  • L'AUDACIEUX

    N° 4235701 · Déposée le 22 décembre 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 32, 33 · expirée le 22 décembre 2025

  • MADE IN TERROIR

    N° 4235451 · Déposée le 21 décembre 2015 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 32, 33

  • Made In Méditerranée

    N° 4094542 · Déposée le 30 mai 2014 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA DE ROUX-CAVARD

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE ROUX-CAVARD ?

Le numéro SIREN de SCEA DE ROUX-CAVARD est 788 909 661. Le SIRET de son siège social est 788 909 661 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96788909661.

Qui dirige SCEA DE ROUX-CAVARD ?

SCEA DE ROUX-CAVARD est dirigée par BRICE DE ROUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE ROUX-CAVARD ?

Le siège social de SCEA DE ROUX-CAVARD est situé QUAI Domaine de l'Attilon DOMAINE D ATTILON, 13200 Arles.

SCEA DE ROUX-CAVARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE ROUX-CAVARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE ROUX-CAVARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE ROUX-CAVARD.