SCEA DE ROUX-CAVARD
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 655 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 788 909 661, SCEA DE ROUX-CAVARD est une société civile créée le 18 octobre 2012. Elle est domiciliée QUAI Domaine de l'Attilon DOMAINE D ATTILON, 13200 Arles. SCEA DE ROUX-CAVARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par BRICE DE ROUX, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DE ROUX-CAVARD
INSEE- Dénomination
- SCEA DE ROUX-CAVARD
- SIREN
- 788 909 661
- SIRET (siège)
- 788 909 661 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR96788909661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 909 661
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 654 700 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 18 octobre 2012
- Siège social
- QUAI Domaine de l'Attilon DOMAINE D ATTILON, 13200, Arles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCEA DE ROUX-CAVARD
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCEA DE ROUX-CAVARD
Tout acte dans le prolongement de l'exploitation et/ou qui ont pour support l'exploitation conformément à l'article L311-1 Du Code rural et de la pêche maritime, la culture et la production agricole de toute nature et notamment l'oenotourisme, culture céréalière et viticulture
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA DE ROUX-CAVARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE ROUX-CAVARD
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 février 2016
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de juillet 2013 à février 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE ROUX-CAVARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13200 ArlesSiègeActif
788 909 661 00019 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DE ROUX-CAVARD
INPIConformité de SCEA DE ROUX-CAVARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE ROUX-CAVARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE ROUX-CAVARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE ROUX-CAVARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE ROUX-CAVARD
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE ROUX Brice
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Gérant, Associé : DE ROUX Odile né(e) CAVARD
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-10-18 · Début d'activité : 2012-04-01
- création
Date d'effet : 18 octobre 2012
Marques déposées par SCEA DE ROUX-CAVARD
INPISCEA DE ROUX-CAVARD est titulaire de 10 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeL'APARTÉ
N° 4416988 · Déposée le 03 janvier 2018 · Marque verbale
Classes 32, 33 · valable jusqu’au 03 janvier 2028
- Marque enregistréeAPARTÉ
N° 4416981 · Déposée le 03 janvier 2018 · Marque verbale
Classes 32, 33 · valable jusqu’au 03 janvier 2028
- Marque enregistréeAILLEURS
N° 4326189 · Déposée le 02 janvier 2017 · Marque verbale
Classes 32, 33 · valable jusqu’au 02 janvier 2027
- Marque enregistréeAMBITION
N° 4323496 · Déposée le 19 décembre 2016 · Marque verbale
Classes 32, 33 · valable jusqu’au 19 décembre 2026
- Marque enregistréeALLUSION
N° 4323481 · Déposée le 19 décembre 2016 · Marque verbale
Classes 32, 33 · valable jusqu’au 19 décembre 2026
- Marque renouveléeDOMAINE ATTILON
N° 4281922 · Déposée le 21 juin 2016 · Marque verbale
Classes 32, 33 · valable jusqu’au 21 juin 2036
- Marque enregistréeATTILON
N° 4281821 · Déposée le 21 juin 2016 · Marque verbale
Classes 32, 33 · expirée le 21 juin 2026
- Marque expiréeL'AUDACIEUX
N° 4235701 · Déposée le 22 décembre 2015 · Marque verbale
Classes 32, 33 · expirée le 22 décembre 2025
- Demande totalement rejetéeMADE IN TERROIR
N° 4235451 · Déposée le 21 décembre 2015 · Marque verbale
Classes 32, 33
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalMade In Méditerranée
N° 4094542 · Déposée le 30 mai 2014 · Marque verbale
Classe 33
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA DE ROUX-CAVARD
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE ROUX-CAVARD ?
Le numéro SIREN de SCEA DE ROUX-CAVARD est 788 909 661. Le SIRET de son siège social est 788 909 661 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96788909661.
Qui dirige SCEA DE ROUX-CAVARD ?
SCEA DE ROUX-CAVARD est dirigée par BRICE DE ROUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE ROUX-CAVARD ?
Le siège social de SCEA DE ROUX-CAVARD est situé QUAI Domaine de l'Attilon DOMAINE D ATTILON, 13200 Arles.
SCEA DE ROUX-CAVARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE ROUX-CAVARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE ROUX-CAVARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE ROUX-CAVARD.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Arles
- ISLE SAINT-PIERRE SARL13104 ArlesCA 3,1 M€
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS BARACAN13104 Arles
- SCEA D'ASSAC13104 Arles
- SCA DU DOMAINE DE LA FORET13104 Arles
- SCEA DE L'ETOURNEAU13104 Arles
- SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE VOLPELLIERE ET DU PETIT ATTILON13104 Arles
- SCEA MAS VALERIOLE13104 Arles
- SCEA DU PETIT MAS DE REY13200 Arles
- BARACAN 2.F13200 ArlesCA 196 k€
- CHATEAU DE GIRAUD13129 Arles
Entreprises culture de la vigne
Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z
Culture de la vigne à Arles
Entreprises du même secteur à Arles
Entreprises à Arles
Toutes les entreprises à Arles
Exportez toutes les entreprises « Culture de la vigne » des Bouches-du-Rhône en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
