SCEA DE VASSY
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 308 k€
SCEA DE VASSY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 1992, identifiée par le SIREN 385 400 932. Elle est domiciliée 4 Rte des Tuileries Vassy, 58700 Arzembouy. SCEA DE VASSY relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par XAVIER FAURE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DE VASSY
INSEE- Dénomination
- SCEA DE VASSY
- SIREN
- 385 400 932
- SIRET (siège)
- 385 400 932 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR56385400932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 400 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 308 104 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 25 mai 1992
- Siège social
- 4 RTE DES TUILERIES VASSY, 58700, ARZEMBOUY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE VASSY
Acquisition prise à bail exploitation de tous biens agricoles et toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet sus indiqué
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Finances de SCEA DE VASSY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE VASSY
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2012
Anciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de février 2009 à mai 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE VASSY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58700 ARZEMBOUYSiègeActif
385 400 932 00013 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SCEA DE VASSY
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DE VASSY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE VASSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE VASSY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE VASSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE VASSY
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers
Gérant, Associé : RENAULT Christine ; Gérant, Associé : FAURE Xavier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Gérant, Associé : RENAULT Christine Gérant, Associé : ROBIN Michel Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROBIN Yves
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Gérant(e) : RENAULT Christine Associé non exploitant : ROBIN Michel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Gérant(e) : ROBIN Michel. Gérant(e) : RENAULT Christine.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Gérant(e) : ROBIN Michel.
- création
Date d'effet : 25 mai 1992
Questions fréquentes sur SCEA DE VASSY
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE VASSY ?
Le numéro SIREN de SCEA DE VASSY est 385 400 932. Le SIRET de son siège social est 385 400 932 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56385400932.
Qui dirige SCEA DE VASSY ?
SCEA DE VASSY est dirigée par XAVIER FAURE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE VASSY ?
Le siège social de SCEA DE VASSY est situé 4 Rte des Tuileries Vassy, 58700 Arzembouy.
SCEA DE VASSY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE VASSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE VASSY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE VASSY.
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