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SCEA DEGIOVANNI

Active
Siren389 016 338Société civile13980 ALLEINSCréée le 21 octobre 1992

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
78,5 k€

SCEA DEGIOVANNI est une société civile immatriculée le 21 octobre 1992 sous le numéro SIREN 389 016 338. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier des Marmets, 13980 Alleins. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par DANIEL DEGIOVANNI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DEGIOVANNI

Dénomination
SCEA DEGIOVANNI
SIREN
389 016 338
SIRET (siège)
389 016 338 00011
N° TVA intracommunautaire
FR25389016338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 016 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
78 512 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
21 octobre 1992
Siège social
QUARTIER DES MARMETS , 13980, ALLEINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DEGIOVANNI

Arboriculture - Serres - céréales

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Finances de SCEA DEGIOVANNI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DEGIOVANNI

DD

DANIEL DEGIOVANNI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 1992) · 34 ans

JN

JOSETTE NEGREL

Autre

Depuis la création (21 octobre 1992) · 34 ans

Établissements de SCEA DEGIOVANNI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13980 ALLEINSSiègeActif

    389 016 338 00011 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SCEA DEGIOVANNI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 02 février 2004

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 1993

  • Acte

Conformité de SCEA DEGIOVANNI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DEGIOVANNI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DEGIOVANNI. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DEGIOVANNI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DEGIOVANNI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1992

Questions fréquentes sur SCEA DEGIOVANNI

Quel est le numéro SIREN de SCEA DEGIOVANNI ?

Le numéro SIREN de SCEA DEGIOVANNI est 389 016 338. Le SIRET de son siège social est 389 016 338 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25389016338.

Qui dirige SCEA DEGIOVANNI ?

SCEA DEGIOVANNI est dirigée par DANIEL DEGIOVANNI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DEGIOVANNI ?

Le siège social de SCEA DEGIOVANNI est situé Quartier des Marmets, 13980 Alleins.

SCEA DEGIOVANNI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DEGIOVANNI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DEGIOVANNI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DEGIOVANNI.