SCEA DELTEMPS
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 421 354, SCEA DELTEMPS est une société civile créée le 15 janvier 1991. Elle est domiciliée 3656 Rte des Rives de l’Aveyron, 82350 Albias. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). JEAN-MARC VALETON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DELTEMPS
INSEE- Dénomination
- SCEA DELTEMPS
- SIREN
- 380 421 354
- SIRET (siège)
- 380 421 354 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR01380421354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 421 354
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 15 janvier 1991
- Siège social
- 3656 RTE DES RIVES DE L’AVEYRON , 82350, ALBIAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DELTEMPS
Exploitation agricole
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Finances de SCEA DELTEMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DELTEMPS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juin 2020
JMCV & FILS
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juin 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DELTEMPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82350 ALBIASSiègeActif
380 421 354 00016 · ouvert le 15 novembre 1990 · NAF 0124Z
Documents juridiques de SCEA DELTEMPS
INPIConformité de SCEA DELTEMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DELTEMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DELTEMPS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DELTEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DELTEMPS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VALETON Jean-Marc, Sébastien ; Associé indéfiniment responsable : VALETON Céline, Joëlle ; Associé indéfiniment responsable : JMCV & FILS
- création
Date d'effet : 15 janvier 1991
Questions fréquentes sur SCEA DELTEMPS
Quel est le numéro SIREN de SCEA DELTEMPS ?
Le numéro SIREN de SCEA DELTEMPS est 380 421 354. Le SIRET de son siège social est 380 421 354 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01380421354.
Qui dirige SCEA DELTEMPS ?
SCEA DELTEMPS est dirigée par JEAN-MARC VALETON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DELTEMPS ?
Le siège social de SCEA DELTEMPS est situé 3656 Rte des Rives de l’Aveyron, 82350 Albias.
SCEA DELTEMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DELTEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DELTEMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DELTEMPS.
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