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SCEA DEMELY

Active
Siren839 265 071Société civile08460 NeufmaisonCréée le 02 mai 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
234 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 839 265 071, SCEA DEMELY est une société civile créée le 2 mai 2018. Elle est domiciliée 2 RTE de clavy, 08460 Neufmaison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par JUSTIN DEMELY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DEMELY

Dénomination
SCEA DEMELY
SIREN
839 265 071
SIRET (siège)
839 265 071 00028
N° TVA intracommunautaire
FR78839265071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 265 071
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
234 450 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
02 mai 2018
Siège social
2 RTE de clavy, 08460, Neufmaison
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DEMELY

Culture et élevage associés

Finances de SCEA DEMELY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DEMELY

JD

JUSTIN DEMELY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 janvier 2024

CP

CHARLENE PICHON

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

GD

Gilles René Arthur Demely,

Gérant · de mai 2018 à janvier 2024

F

Fontenelle

Gérant · jusqu'à janvier 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DEMELY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08460 NeufmaisonSiègeActif

    839 265 071 00028 · ouvert le 20 octobre 2023 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA DEMELY

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2023

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de SCEA DEMELY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DEMELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA DEMELY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DEMELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DEMELY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DEMELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA DEMELY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    Gérant partant : Demely, Gilles René Arthur ; Gérant partant : Fontenelle, nom d'usage : Demely, Odile Marie Ghislaine ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Demely, Justin Arthur ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Demely, Justin Arthur

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-02 · Début d'activité : 2018-04-01

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2018

Questions fréquentes sur SCEA DEMELY

Quel est le numéro SIREN de SCEA DEMELY ?

Le numéro SIREN de SCEA DEMELY est 839 265 071. Le SIRET de son siège social est 839 265 071 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78839265071.

Qui dirige SCEA DEMELY ?

SCEA DEMELY est dirigée par JUSTIN DEMELY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DEMELY ?

Le siège social de SCEA DEMELY est situé 2 RTE de clavy, 08460 Neufmaison.

SCEA DEMELY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DEMELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DEMELY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DEMELY.

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