SCEA DES 2 TILLEULS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 52,0 k€
SCEA DES 2 TILLEULS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2017, identifiée par le SIREN 832 390 132. Son siège social est situé 14 Rte du Buhot, 27800 Bosrobert. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). OLIVIER HARANG exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DES 2 TILLEULS
INSEE- Dénomination
- SCEA DES 2 TILLEULS
- SIREN
- 832 390 132
- SIRET (siège)
- 832 390 132 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR80832390132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 390 132
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 52 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 03 octobre 2017
- Siège social
- 14 RTE DU BUHOT , 27800, BOSROBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA DES 2 TILLEULS
Exploitation et gestion de tous biens agricoles
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Finances de SCEA DES 2 TILLEULS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES 2 TILLEULS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 octobre 2017) · 9 ans
Établissements de SCEA DES 2 TILLEULS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27800 BOSROBERTSiègeActif
832 390 132 00013 · ouvert le 26 septembre 2017 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SCEA DES 2 TILLEULS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DES 2 TILLEULS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES 2 TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DES 2 TILLEULS. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 25 mai 2023 · N° 22/01442
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES 2 TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES 2 TILLEULS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-10-03 · Début d'activité : 2017-09-26
- création
Date d'effet : 03 octobre 2017
Questions fréquentes sur SCEA DES 2 TILLEULS
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES 2 TILLEULS ?
Le numéro SIREN de SCEA DES 2 TILLEULS est 832 390 132. Le SIRET de son siège social est 832 390 132 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80832390132.
Qui dirige SCEA DES 2 TILLEULS ?
SCEA DES 2 TILLEULS est dirigée par OLIVIER HARANG, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES 2 TILLEULS ?
Le siège social de SCEA DES 2 TILLEULS est situé 14 Rte du Buhot, 27800 Bosrobert.
SCEA DES 2 TILLEULS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES 2 TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES 2 TILLEULS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES 2 TILLEULS.
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