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SCEA DES CHAMPS

Active
Siren440 769 867Société civile01570 FeillensCréée le 07 février 2002

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
7,8 k€

SCEA DES CHAMPS est une société civile immatriculée le 7 février 2002 sous le numéro SIREN 440 769 867. Son siège social est situé 1037 RTE 1037 route de Degottex, 01570 Feillens. SCEA DES CHAMPS relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). SEBASTIEN BESSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DES CHAMPS

Dénomination
SCEA DES CHAMPS
SIREN
440 769 867
SIRET (siège)
440 769 867 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84440769867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 769 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 800 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
07 février 2002
Siège social
1037 RTE 1037 route de Degottex , 01570, Feillens
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA DES CHAMPS

Agricole: Cultures légumières

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DES CHAMPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES CHAMPS

SB

SEBASTIEN BESSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2014

F

FLOREALE HOLDING

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

LG

Laurent Co-gérant associé : BESSON Sébastien GOLLIN

Co-Gérant · de mars 2010 à novembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DES CHAMPS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01570 FeillensSiègeActif

    440 769 867 00019 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SCEA DES CHAMPS

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 07 juillet 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 02 juillet 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 21 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 11 février 2010

  • Acte

Dépôt du 11 février 2010

  • Acte

Dépôt du 11 février 2010

  • Acte

Dépôt du 11 février 2010

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 07 février 2002

  • Acte

Conformité de SCEA DES CHAMPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES CHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

132 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES CHAMPS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES CHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES CHAMPS

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Sté par actions simplifiée PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Sté par actions simplifiée PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé : BESSON Sébastien

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Co-Gérant : GOLLIN Laurent Co-gérant associé : BESSON Sébastien

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Co-gérant associé : GOLLIN Laurent Co-gérant associé : BESSON Sébastien

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Co-Gérant : BESSON Gerard René Co-Gérant : BESSON Sébastien

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2002

Questions fréquentes sur SCEA DES CHAMPS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES CHAMPS ?

Le numéro SIREN de SCEA DES CHAMPS est 440 769 867. Le SIRET de son siège social est 440 769 867 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84440769867.

Qui dirige SCEA DES CHAMPS ?

SCEA DES CHAMPS est dirigée par SEBASTIEN BESSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES CHAMPS ?

Le siège social de SCEA DES CHAMPS est situé 1037 RTE 1037 route de Degottex, 01570 Feillens.

SCEA DES CHAMPS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES CHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES CHAMPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES CHAMPS.

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