SCEA DES CHAMPS
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 7,8 k€
SCEA DES CHAMPS est une société civile immatriculée le 7 février 2002 sous le numéro SIREN 440 769 867. Son siège social est situé 1037 RTE 1037 route de Degottex, 01570 Feillens. SCEA DES CHAMPS relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). SEBASTIEN BESSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DES CHAMPS
INSEE- Dénomination
- SCEA DES CHAMPS
- SIREN
- 440 769 867
- SIRET (siège)
- 440 769 867 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR84440769867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 769 867
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 800 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 07 février 2002
- Siège social
- 1037 RTE 1037 route de Degottex , 01570, Feillens
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA DES CHAMPS
Agricole: Cultures légumières
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Finances de SCEA DES CHAMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES CHAMPS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2014
FLOREALE HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Laurent Co-gérant associé : BESSON Sébastien GOLLIN
Co-Gérant · de mars 2010 à novembre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DES CHAMPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01570 FeillensSiègeActif
440 769 867 00019 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0113Z
Documents juridiques de SCEA DES CHAMPS
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DES CHAMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES CHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
132 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES CHAMPS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
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Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00303
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Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00305
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jUGE LIBERTE ET DETENTION
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00304
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
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Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00301
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES CHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES CHAMPS
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Sté par actions simplifiée PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
- Modifications diversesAnnonce
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Sté par actions simplifiée PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé : BESSON Sébastien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Co-Gérant : GOLLIN Laurent Co-gérant associé : BESSON Sébastien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Co-gérant associé : GOLLIN Laurent Co-gérant associé : BESSON Sébastien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Co-Gérant : BESSON Gerard René Co-Gérant : BESSON Sébastien
- création
Date d'effet : 07 février 2002
Questions fréquentes sur SCEA DES CHAMPS
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES CHAMPS ?
Le numéro SIREN de SCEA DES CHAMPS est 440 769 867. Le SIRET de son siège social est 440 769 867 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84440769867.
Qui dirige SCEA DES CHAMPS ?
SCEA DES CHAMPS est dirigée par SEBASTIEN BESSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES CHAMPS ?
Le siège social de SCEA DES CHAMPS est situé 1037 RTE 1037 route de Degottex, 01570 Feillens.
SCEA DES CHAMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES CHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES CHAMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES CHAMPS.
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