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SCEA DES CHAMPS

Active
Siren801 065 509Société civile79110 CHEF-BOUTONNECréée le 17 mars 2014

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

SCEA DES CHAMPS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2014, identifiée par le SIREN 801 065 509. Elle est domiciliée 3 Rte de Pigeon Pierre, 79110 Chef-Boutonne. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par FREDERIC GORNARD, associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DES CHAMPS

Dénomination
SCEA DES CHAMPS
SIREN
801 065 509
SIRET (siège)
801 065 509 00037
N° TVA intracommunautaire
FR05801065509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 065 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 mars 2014
Siège social
3 RTE DE PIGEON PIERRE, 79110, CHEF-BOUTONNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCEA DES CHAMPS

L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à la disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autre modalités, la vente et éventuellement la transformation, conformément aux usages agricoles, des produits de cette exploitation.

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Finances de SCEA DES CHAMPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES CHAMPS

FG

FREDERIC GORNARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mars 2014) · 12 ans

Anciens dirigeants (1)

AM

Aubert MERCIER

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de février 2020 à mars 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DES CHAMPS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 79110 CHEF-BOUTONNESiègeActif

    801 065 509 00037 · ouvert le 19 février 2014 · NAF 0111Z

  • 79370 AIGONDIGNEFermé

    801 065 509 00011 · ouvert le 19 février 2014 · NAF 0111Z

  • 79110 CHEF-BOUTONNEFermé

    801 065 509 00029 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DES CHAMPS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 05 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 février 2020

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2014

  • Acte

Conformité de SCEA DES CHAMPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES CHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

133 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES CHAMPS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES CHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES CHAMPS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Gérant : GORNARD Frédéric, André, Marcel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MERCIER Aubert

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant Associé indéfiniment responsable : GORNARD Frédéric modification le 07 Décembre 2017

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-02-19

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2014

Questions fréquentes sur SCEA DES CHAMPS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES CHAMPS ?

Le numéro SIREN de SCEA DES CHAMPS est 801 065 509. Le SIRET de son siège social est 801 065 509 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05801065509.

Qui dirige SCEA DES CHAMPS ?

SCEA DES CHAMPS est dirigée par FREDERIC GORNARD, associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCEA DES CHAMPS ?

Le siège social de SCEA DES CHAMPS est situé 3 Rte de Pigeon Pierre, 79110 Chef-Boutonne.

SCEA DES CHAMPS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES CHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES CHAMPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES CHAMPS.