SCEA DES COSSES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCEA DES COSSES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 306 748. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 Grand rue, 86170 Maisonneuve. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par THIERRY LE TEXIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DES COSSES
INSEE- Dénomination
- SCEA DES COSSES
- SIREN
- 438 306 748
- SIRET (siège)
- 438 306 748 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR90438306748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 306 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 28 juin 2001
- Siège social
- 36 GRAND RUE , 86170, MAISONNEUVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DES COSSES
Grandes cultures céréales.
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Finances de SCEA DES COSSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES COSSES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juillet 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DES COSSES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86170 MAISONNEUVESiègeActif
438 306 748 00015 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DES COSSES
INPIComptes annuels de SCEA DES COSSES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DES COSSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA DES COSSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES COSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES COSSES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES COSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA DES COSSES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Gérant : LE TEXIER Thierry Joseph Emmanuel en fonction le 18 Juillet 2012
- création
Date d'effet : 28 juin 2001
Questions fréquentes sur SCEA DES COSSES
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES COSSES ?
Le numéro SIREN de SCEA DES COSSES est 438 306 748. Le SIRET de son siège social est 438 306 748 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90438306748.
Qui dirige SCEA DES COSSES ?
SCEA DES COSSES est dirigée par THIERRY LE TEXIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES COSSES ?
Le siège social de SCEA DES COSSES est situé 36 Grand rue, 86170 Maisonneuve.
SCEA DES COSSES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES COSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES COSSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES COSSES.
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