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SCEA DES JOSEPH

Active
Siren421 336 868Société civile34120 TOURBESCréée le 11 janvier 2000

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 421 336 868, SCEA DES JOSEPH est une société civile créée le 11 janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom de Laval Domaine de Laval, 34120 Tourbes. SCEA DES JOSEPH relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). MARIE CUTILLAS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DES JOSEPH

Dénomination
SCEA DES JOSEPH
SIREN
421 336 868
SIRET (siège)
421 336 868 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27421336868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 336 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
11 janvier 2000
Siège social
DOM DE LAVAL DOMAINE DE LAVAL, 34120, TOURBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DES JOSEPH

Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles

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Finances de SCEA DES JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES JOSEPH

CC

Charles CHAZOTTES

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 25 août 2026

Anciens dirigeants (1)

JC

Jean CHAZOTTES

Gérant(e) · de février 2008 à août 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DES JOSEPH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34120 TOURBESSiègeActif

    421 336 868 00011 · ouvert le 26 novembre 1998 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA DES JOSEPH

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 juillet 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 10 juillet 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 16 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 1999

  • Acte

Conformité de SCEA DES JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES JOSEPH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES JOSEPH

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAZOTTES Charles

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS

    Gérant(e) : CHAZOTTES Jean.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCEA DES JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES JOSEPH ?

Le numéro SIREN de SCEA DES JOSEPH est 421 336 868. Le SIRET de son siège social est 421 336 868 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27421336868.

Qui dirige SCEA DES JOSEPH ?

SCEA DES JOSEPH est dirigée par MARIE CUTILLAS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES JOSEPH ?

Le siège social de SCEA DES JOSEPH est situé Dom de Laval Domaine de Laval, 34120 Tourbes.

SCEA DES JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES JOSEPH.