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SCEA DES JOYEUX

Active
Siren325 696 805Société civile69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 09 novembre 2001

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
15,3 k€

SCEA DES JOYEUX est une société civile immatriculée le 9 novembre 2001 sous le numéro SIREN 325 696 805. Son siège social est situé 32 Che de Pied Chardon, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par HFC, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DES JOYEUX

Dénomination
SCEA DES JOYEUX
SIREN
325 696 805
SIRET (siège)
325 696 805 00036
N° TVA intracommunautaire
FR18325696805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 325 696 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
15 300 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
09 novembre 2001
Siège social
32 CHE DE PIED CHARDON , 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCEA DES JOYEUX

Exploitation agricole : maraîchage

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Finances de SCEA DES JOYEUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES JOYEUX

S

SCEA CALUIRE LEGUMES GPE

Autre

H

HFC

Gérant

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2012

Anciens dirigeants (1)

PB

Pierre n'est plus gérant BERNERD

BERNERD Pierre Marc nom d'usage · de février 2010 à janvier 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DES JOYEUX

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    325 696 805 00036 · ouvert le 22 avril 1977 · NAF 0113Z

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé

    325 696 805 00010 · ouvert le 22 juin 1982 · NAF 011C

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé

    325 696 805 00028 · ouvert le 02 octobre 2001 · NAF 011C

Documents juridiques de SCEA DES JOYEUX

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 21 février 2007

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 15 février 2005

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2001

  • Acte

Conformité de SCEA DES JOYEUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES JOYEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES JOYEUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES JOYEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES JOYEUX

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CHARBOTEL Carole nom d'usage : REY CHARBOTEL n'est plus gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CHARBOTEL Bernard nom d'usage : CHARBOTEL n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée HFC devient gérant représenté(e) par CHARBOTEL Marion nom d'usage : CHARBOTEL. CHARBOTEL Carole nom d'usage : REY CHARBOTEL devient gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BERNERD Pierre Marc nom d'usage : BERNERD Pierre n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCEA DES JOYEUX

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES JOYEUX ?

Le numéro SIREN de SCEA DES JOYEUX est 325 696 805. Le SIRET de son siège social est 325 696 805 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18325696805.

Qui dirige SCEA DES JOYEUX ?

SCEA DES JOYEUX est dirigée par HFC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES JOYEUX ?

Le siège social de SCEA DES JOYEUX est situé 32 Che de Pied Chardon, 69300 Caluire-et-Cuire.

SCEA DES JOYEUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES JOYEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES JOYEUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES JOYEUX.

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