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SCEA DES SORGUES

Active
Siren382 998 045Société civile84210 PERNES-LES-FONTAINESCréée le 05 novembre 1991

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
18,3 k€

SCEA DES SORGUES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 1991, identifiée par le SIREN 382 998 045. Elle est domiciliée 2094 Rte de Monteux A Velleron, 84210 Pernes-les-Fontaines. SCEA DES SORGUES relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par ALEXIS TERME, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DES SORGUES

Dénomination
SCEA DES SORGUES
SIREN
382 998 045
SIRET (siège)
382 998 045 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47382998045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 998 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
18 293,88 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
05 novembre 1991
Siège social
2094 RTE DE MONTEUX A VELLERON , 84210, PERNES-LES-FONTAINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DES SORGUES

Acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, prendre à bail tous biens ruraux, vendre directement les produits de l'exploitation agricole avant ou après leur transformation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DES SORGUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES SORGUES

AT

ALEXIS TERME

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 1991) · 35 ans

FT

FABIEN TERME

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 1991) · 35 ans

Établissements de SCEA DES SORGUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84210 PERNES-LES-FONTAINESSiègeActif

    382 998 045 00019 · ouvert le 16 septembre 1991 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SCEA DES SORGUES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1999

  • Acte

Conformité de SCEA DES SORGUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES SORGUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES SORGUES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES SORGUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES SORGUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCEA DES SORGUES

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES SORGUES ?

Le numéro SIREN de SCEA DES SORGUES est 382 998 045. Le SIRET de son siège social est 382 998 045 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47382998045.

Qui dirige SCEA DES SORGUES ?

SCEA DES SORGUES est dirigée par ALEXIS TERME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES SORGUES ?

Le siège social de SCEA DES SORGUES est situé 2094 Rte de Monteux A Velleron, 84210 Pernes-les-Fontaines.

SCEA DES SORGUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES SORGUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES SORGUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES SORGUES.