SCEA DES TROIS PLAINES
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 1,0 k€
SCEA DES TROIS PLAINES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2024, identifiée par le SIREN 929 591 501. Elle est domiciliée 1 PL de l'Eglise, 02290 Fontenoy. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par Pierre COUSSEMACQ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DES TROIS PLAINES
INSEE- Dénomination
- SCEA DES TROIS PLAINES
- SIREN
- 929 591 501
- SIRET (siège)
- 929 591 501 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR71929591501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 591 501
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 07 juin 2024
- Siège social
- 1 PL de l'Eglise, 02290, Fontenoy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA DES TROIS PLAINES
L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du code rural et de la pêche maritime, c'est à dire les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle
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Finances de SCEA DES TROIS PLAINES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES TROIS PLAINES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 juin 2024) · 2 ans
C & J PARTICIPATION
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 juin 2024) · 2 ans
Établissements de SCEA DES TROIS PLAINES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02290 FontenoySiègeActif
929 591 501 00010 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 0113Z
Documents juridiques de SCEA DES TROIS PLAINES
INPIConformité de SCEA DES TROIS PLAINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES TROIS PLAINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES TROIS PLAINES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES TROIS PLAINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES TROIS PLAINES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-06-06 · Début d'activité : 2024-06-01
- création
Date d'effet : 07 juin 2024
Marques déposées par SCEA DES TROIS PLAINES
INPISCEA DES TROIS PLAINES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeAPERISSON DE SOISSONS
N° 3865726 · Déposée le 11 octobre 2011 · Marque verbale
Classes 29, 31 · valable jusqu’au 11 octobre 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA DES TROIS PLAINES
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES TROIS PLAINES ?
Le numéro SIREN de SCEA DES TROIS PLAINES est 929 591 501. Le SIRET de son siège social est 929 591 501 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71929591501.
Qui dirige SCEA DES TROIS PLAINES ?
SCEA DES TROIS PLAINES est dirigée par Pierre COUSSEMACQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES TROIS PLAINES ?
Le siège social de SCEA DES TROIS PLAINES est situé 1 PL de l'Eglise, 02290 Fontenoy.
SCEA DES TROIS PLAINES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES TROIS PLAINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES TROIS PLAINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES TROIS PLAINES.
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