SCEA DES VESSETTES
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 493 860 738, SCEA DES VESSETTES est une société civile créée le 25 janvier 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Ld les Vessettes, 42410 Chavanay. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par YANN MENAGER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DES VESSETTES
INSEE- Dénomination
- SCEA DES VESSETTES
- SIREN
- 493 860 738
- SIRET (siège)
- 493 860 738 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR55493860738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 860 738
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 25 janvier 2007
- Siège social
- 11 LD LES VESSETTES , 42410, CHAVANAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DES VESSETTES
acquisition prose à bail l'exploitation de tous biens viticoles soit directement soit par voie de fermage, de metayages de mise à disposition des biens dont dont les associés sont locataires ou sélon toutes autres modalités.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA DES VESSETTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES VESSETTES
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DES VESSETTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42410 CHAVANAYSiègeActif
493 860 738 00019 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DES VESSETTES
INPIConformité de SCEA DES VESSETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES VESSETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DES VESSETTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES VESSETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES VESSETTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Associé : COMBE Gérald Claude en fonction le 19 Juin 2013 Gérant Associé : MENAGER Yann Guillaume en fonction le 19 Juin 2013
- création
Date d'effet : 25 janvier 2007
Questions fréquentes sur SCEA DES VESSETTES
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES VESSETTES ?
Le numéro SIREN de SCEA DES VESSETTES est 493 860 738. Le SIRET de son siège social est 493 860 738 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55493860738.
Qui dirige SCEA DES VESSETTES ?
SCEA DES VESSETTES est dirigée par YANN MENAGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES VESSETTES ?
Le siège social de SCEA DES VESSETTES est situé 11 Ld les Vessettes, 42410 Chavanay.
SCEA DES VESSETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES VESSETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES VESSETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES VESSETTES.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Chavanay
- EARL ROUVIERE42410 Chavanay
- EARL DOMAINE LAURENT BETTON42410 Chavanay
- SARL CHRISTOPHE PICHON42410 ChavanayCA 1,2 M€
- CLUZEL VINCENT & ALEXANDRE42410 Chavanay
- EARL CAVE RICHARD42410 Chavanay
- EARL VIGNOBLES MONTEZ42410 Chavanay
- SCEA DOMAINE CUILLERON GAILLARD VILLARD42410 Chavanay
- DOMAINE DES AMPHORES42410 Chavanay
- EARL DES TILLEULS42410 Chavanay
- EARL DOMAINE CUILLERON42410 Chavanay
