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SCEA DOUMENJOU

Active
Siren393 371 745Société civile64160 SERRES-MORLAASCréée le 11 janvier 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 371 745, SCEA DOUMENJOU est une société civile créée le 11 janvier 1994. Son siège social est situé 21 Che de Lahitau, 64160 Serres-Morlaas. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par ANNE-MARIE DOUMENJOU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DOUMENJOU

Dénomination
SCEA DOUMENJOU
SIREN
393 371 745
SIRET (siège)
393 371 745 00018
N° TVA intracommunautaire
FR55393371745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 371 745
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
11 janvier 1994
Siège social
21 CHE DE LAHITAU , 64160, SERRES-MORLAAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DOUMENJOU

Activités agricoles au sens de l'article L311-1 du Code rural et les activités accessoires au sens de l'article L320-1 du Code rural.

Finances de SCEA DOUMENJOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DOUMENJOU

AD

ANNE-MARIE DOUMENJOU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

CD

Christine, Jeanne DOUMENJOU

Associé non exploitant · de novembre 2018 à octobre 2026

PD

Pierre DOUMENJOU

Gérant(e) · de février 2010 à novembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DOUMENJOU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64160 SERRES-MORLAASSiègeActif

    393 371 745 00018 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DOUMENJOU

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCEA DOUMENJOU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DOUMENJOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA DOUMENJOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DOUMENJOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DOUMENJOU. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DOUMENJOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA DOUMENJOU

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Gérant : BONNEMASON Anne-Marie Alice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNEMASON Anne-Marie, Alice né(e) DOUMENJOU ; Associé non exploitant : DOUMENJOU Christine, Jeanne

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Gérant(e) : DOUMENJOU Pierre, François Associé non exploitant : DOUMENJOU Christine Jeanne Associé non exploitant : DUGENE Sylvie, Solange, Marie né(e) DOUMENJOU Associé non exploitant : BONNEMASON Anne-Marie Alice né(e) DOUMENJOU

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 1994

Questions fréquentes sur SCEA DOUMENJOU

Quel est le numéro SIREN de SCEA DOUMENJOU ?

Le numéro SIREN de SCEA DOUMENJOU est 393 371 745. Le SIRET de son siège social est 393 371 745 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55393371745.

Qui dirige SCEA DOUMENJOU ?

SCEA DOUMENJOU est dirigée par ANNE-MARIE DOUMENJOU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCEA DOUMENJOU ?

Le siège social de SCEA DOUMENJOU est situé 21 Che de Lahitau, 64160 Serres-Morlaas.

SCEA DOUMENJOU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DOUMENJOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DOUMENJOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DOUMENJOU.