SCEA DOUMENJOU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 393 371 745, SCEA DOUMENJOU est une société civile créée le 11 janvier 1994. Son siège social est situé 21 Che de Lahitau, 64160 Serres-Morlaas. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par ANNE-MARIE DOUMENJOU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DOUMENJOU
INSEE- Dénomination
- SCEA DOUMENJOU
- SIREN
- 393 371 745
- SIRET (siège)
- 393 371 745 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR55393371745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 371 745
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 11 janvier 1994
- Siège social
- 21 CHE DE LAHITAU , 64160, SERRES-MORLAAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DOUMENJOU
Activités agricoles au sens de l'article L311-1 du Code rural et les activités accessoires au sens de l'article L320-1 du Code rural.
Finances de SCEA DOUMENJOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DOUMENJOU
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Associé non exploitant · de novembre 2018 à octobre 2026
Gérant(e) · de février 2010 à novembre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DOUMENJOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64160 SERRES-MORLAASSiègeActif
393 371 745 00018 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DOUMENJOU
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEA DOUMENJOU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DOUMENJOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA DOUMENJOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DOUMENJOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DOUMENJOU. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 janvier 2002 · N° 99-45.716
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DOUMENJOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA DOUMENJOU
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pau
Gérant : BONNEMASON Anne-Marie Alice
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNEMASON Anne-Marie, Alice né(e) DOUMENJOU ; Associé non exploitant : DOUMENJOU Christine, Jeanne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Gérant(e) : DOUMENJOU Pierre, François Associé non exploitant : DOUMENJOU Christine Jeanne Associé non exploitant : DUGENE Sylvie, Solange, Marie né(e) DOUMENJOU Associé non exploitant : BONNEMASON Anne-Marie Alice né(e) DOUMENJOU
- création
Date d'effet : 11 janvier 1994
Questions fréquentes sur SCEA DOUMENJOU
Quel est le numéro SIREN de SCEA DOUMENJOU ?
Le numéro SIREN de SCEA DOUMENJOU est 393 371 745. Le SIRET de son siège social est 393 371 745 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55393371745.
Qui dirige SCEA DOUMENJOU ?
SCEA DOUMENJOU est dirigée par ANNE-MARIE DOUMENJOU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCEA DOUMENJOU ?
Le siège social de SCEA DOUMENJOU est situé 21 Che de Lahitau, 64160 Serres-Morlaas.
SCEA DOUMENJOU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DOUMENJOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DOUMENJOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DOUMENJOU.
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