SCEA DU BROUSTIC
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 7,6 k€
SCEA DU BROUSTIC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 1993, identifiée par le SIREN 391 983 541. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 CHE DU BROUSTIC Luxey, 40430 Luxey. SCEA DU BROUSTIC relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par NOEL RICHARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU BROUSTIC
INSEE- Dénomination
- SCEA DU BROUSTIC
- SIREN
- 391 983 541
- SIRET (siège)
- 391 983 541 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR41391983541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 983 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 05 août 1993
- Siège social
- 70 CHE DU BROUSTIC Luxey, 40430, LUXEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU BROUSTIC
Exploitation de tous les biens agricoles et plus particulièrement la culture céréalière
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Finances de SCEA DU BROUSTIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU BROUSTIC
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2023
RICHARD ET FILLE
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU BROUSTIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40430 LUXEYSiègeActif
391 983 541 00015 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 0113Z
Documents juridiques de SCEA DU BROUSTIC
INPIConformité de SCEA DU BROUSTIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU BROUSTIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DU BROUSTIC. Elle date de 2010. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 13 octobre 2010 · N° 10/17042
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU BROUSTIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU BROUSTIC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHARD Noël ; Associé indéfiniment responsable : RICHARD ET FILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHARD Noël Associé non exploitant : MARQUE Evelyne né(e) AUBRUN Associé non exploitant : MARQUE Etienne Associé non exploitant : EARL RICHARD (EARL)
- création
Date d'effet : 05 août 1993
Questions fréquentes sur SCEA DU BROUSTIC
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU BROUSTIC ?
Le numéro SIREN de SCEA DU BROUSTIC est 391 983 541. Le SIRET de son siège social est 391 983 541 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41391983541.
Qui dirige SCEA DU BROUSTIC ?
SCEA DU BROUSTIC est dirigée par NOEL RICHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU BROUSTIC ?
Le siège social de SCEA DU BROUSTIC est situé 70 CHE DU BROUSTIC Luxey, 40430 Luxey.
SCEA DU BROUSTIC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU BROUSTIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU BROUSTIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU BROUSTIC.
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