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SCEA DU BROUSTIC

Active
Siren391 983 541Société civile40430 LUXEYCréée le 05 août 1993

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
7,6 k€

SCEA DU BROUSTIC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 1993, identifiée par le SIREN 391 983 541. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 CHE DU BROUSTIC Luxey, 40430 Luxey. SCEA DU BROUSTIC relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par NOEL RICHARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU BROUSTIC

Dénomination
SCEA DU BROUSTIC
SIREN
391 983 541
SIRET (siège)
391 983 541 00015
N° TVA intracommunautaire
FR41391983541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 983 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
05 août 1993
Siège social
70 CHE DU BROUSTIC Luxey, 40430, LUXEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU BROUSTIC

Exploitation de tous les biens agricoles et plus particulièrement la culture céréalière

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DU BROUSTIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU BROUSTIC

EA

EVELYNE AUBRUN

Autre

En poste depuis août 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 août 2013

EM

ETIENNE MARQUE

Autre

En poste depuis août 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 août 2013

NR

NOEL RICHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2023

R

RICHARD ET FILLE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU BROUSTIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40430 LUXEYSiègeActif

    391 983 541 00015 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SCEA DU BROUSTIC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 09 août 2013

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 05 août 1993

  • Acte

Conformité de SCEA DU BROUSTIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU BROUSTIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DU BROUSTIC. Elle date de 2010. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU BROUSTIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU BROUSTIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHARD Noël ; Associé indéfiniment responsable : RICHARD ET FILLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHARD Noël Associé non exploitant : MARQUE Evelyne né(e) AUBRUN Associé non exploitant : MARQUE Etienne Associé non exploitant : EARL RICHARD (EARL)

  1. création

    Date d'effet : 05 août 1993

Questions fréquentes sur SCEA DU BROUSTIC

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU BROUSTIC ?

Le numéro SIREN de SCEA DU BROUSTIC est 391 983 541. Le SIRET de son siège social est 391 983 541 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41391983541.

Qui dirige SCEA DU BROUSTIC ?

SCEA DU BROUSTIC est dirigée par NOEL RICHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU BROUSTIC ?

Le siège social de SCEA DU BROUSTIC est situé 70 CHE DU BROUSTIC Luxey, 40430 Luxey.

SCEA DU BROUSTIC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU BROUSTIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU BROUSTIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU BROUSTIC.

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