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SCEA DU CHENE

Active
Siren442 323 465Société civile07410 BOZASCréée le 04 juin 20021 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
104 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA DU CHENE est une société civile immatriculée le 4 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 323 465. Son siège social est situé 135 Che de Reaux, 07410 Bozas. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par SOLANGE CHATELAS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU CHENE

Dénomination
SCEA DU CHENE
SIREN
442 323 465
SIRET (siège)
442 323 465 00017
N° TVA intracommunautaire
FR28442323465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 323 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
104 400 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
04 juin 2002
Effectif
1 ou 2
Siège social
135 CHE DE REAUX , 07410, BOZAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CHENE

ELEVAGE BOVIN - LAIT

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Finances de SCEA DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CHENE

SC

SOLANGE CHATELAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juin 2002) · 24 ans

MM

MICHEL MONCHAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCEA DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07410 BOZASSiègeActif

    442 323 465 00017 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA DU CHENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2002

  • Acte

Conformité de SCEA DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CHENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2002

Questions fréquentes sur SCEA DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CHENE est 442 323 465. Le SIRET de son siège social est 442 323 465 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28442323465.

Qui dirige SCEA DU CHENE ?

SCEA DU CHENE est dirigée par SOLANGE CHATELAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CHENE ?

Le siège social de SCEA DU CHENE est situé 135 Che de Reaux, 07410 Bozas.

SCEA DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CHENE.

Combien de salariés compte SCEA DU CHENE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DU CHENE emploie 1 ou 2 salariés.