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SCEA DU CLAIR RUISSEL

Active
Siren452 081 219Société civile76660 FREAUVILLECréée le 16 février 20043 à 5

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 081 219, SCEA DU CLAIR RUISSEL est une société civile créée le 16 février 2004. Elle est domiciliée 2 rue des Patures, 76660 Freauville. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par JEAN-CHARLES LEFEBVRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU CLAIR RUISSEL

Dénomination
SCEA DU CLAIR RUISSEL
SIREN
452 081 219
SIRET (siège)
452 081 219 00019
N° TVA intracommunautaire
FR48452081219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 081 219
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
16 février 2004
Effectif
3 à 5
Siège social
2 RUE DES PATURES , 76660, FREAUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CLAIR RUISSEL

Activités agricoles (polyculture - élevage de bovins)

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Finances de SCEA DU CLAIR RUISSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CLAIR RUISSEL

JL

JEAN-CHARLES LEFEBVRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 février 2004) · 22 ans

CL

CLAIRE LEYS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 février 2004) · 22 ans

Établissements de SCEA DU CLAIR RUISSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76660 FREAUVILLESiègeActif

    452 081 219 00019 · ouvert le 15 janvier 2004 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA DU CLAIR RUISSEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2014

  • Acte

Conformité de SCEA DU CLAIR RUISSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CLAIR RUISSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU CLAIR RUISSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CLAIR RUISSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CLAIR RUISSEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2004-02-16 · Début d'activité : 2004-01-15

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2004

Questions fréquentes sur SCEA DU CLAIR RUISSEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CLAIR RUISSEL ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CLAIR RUISSEL est 452 081 219. Le SIRET de son siège social est 452 081 219 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48452081219.

Qui dirige SCEA DU CLAIR RUISSEL ?

SCEA DU CLAIR RUISSEL est dirigée par JEAN-CHARLES LEFEBVRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CLAIR RUISSEL ?

Le siège social de SCEA DU CLAIR RUISSEL est situé 2 rue des Patures, 76660 Freauville.

SCEA DU CLAIR RUISSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CLAIR RUISSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CLAIR RUISSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CLAIR RUISSEL.

Combien de salariés compte SCEA DU CLAIR RUISSEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DU CLAIR RUISSEL emploie 3 à 5 salariés.