SCEA DU CLAIR RUISSEL
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 452 081 219, SCEA DU CLAIR RUISSEL est une société civile créée le 16 février 2004. Elle est domiciliée 2 rue des Patures, 76660 Freauville. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par JEAN-CHARLES LEFEBVRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU CLAIR RUISSEL
INSEE- Dénomination
- SCEA DU CLAIR RUISSEL
- SIREN
- 452 081 219
- SIRET (siège)
- 452 081 219 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR48452081219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 081 219
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 16 février 2004
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 2 RUE DES PATURES , 76660, FREAUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU CLAIR RUISSEL
Activités agricoles (polyculture - élevage de bovins)
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Finances de SCEA DU CLAIR RUISSEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU CLAIR RUISSEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 février 2004) · 22 ans
Établissements de SCEA DU CLAIR RUISSEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76660 FREAUVILLESiègeActif
452 081 219 00019 · ouvert le 15 janvier 2004 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SCEA DU CLAIR RUISSEL
INPIConformité de SCEA DU CLAIR RUISSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CLAIR RUISSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU CLAIR RUISSEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU CLAIR RUISSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU CLAIR RUISSEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2004-02-16 · Début d'activité : 2004-01-15
- création
Date d'effet : 16 février 2004
Questions fréquentes sur SCEA DU CLAIR RUISSEL
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CLAIR RUISSEL ?
Le numéro SIREN de SCEA DU CLAIR RUISSEL est 452 081 219. Le SIRET de son siège social est 452 081 219 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48452081219.
Qui dirige SCEA DU CLAIR RUISSEL ?
SCEA DU CLAIR RUISSEL est dirigée par JEAN-CHARLES LEFEBVRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU CLAIR RUISSEL ?
Le siège social de SCEA DU CLAIR RUISSEL est situé 2 rue des Patures, 76660 Freauville.
SCEA DU CLAIR RUISSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU CLAIR RUISSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU CLAIR RUISSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CLAIR RUISSEL.
Combien de salariés compte SCEA DU CLAIR RUISSEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DU CLAIR RUISSEL emploie 3 à 5 salariés.
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