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SCEA DU CLAUS

Active
Siren342 393 444Société civile81120 LamillariéCréée le 14 octobre 1987

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
106 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 342 393 444, SCEA DU CLAUS est une société civile créée le 14 octobre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 609 CHE du Bugarel, 81120 Lamillarié. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par HERVE BOULADE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU CLAUS

Dénomination
SCEA DU CLAUS
SIREN
342 393 444
SIRET (siège)
342 393 444 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08342393444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 393 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 avril 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
106 400 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
14 octobre 1987
Siège social
609 CHE du Bugarel, 81120, Lamillarié
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA DU CLAUS

Activité agricole

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Finances de SCEA DU CLAUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CLAUS

HB

HERVE BOULADE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2025

SB

Séverin BOULADE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU CLAUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81120 LamillariéSiègeActif

    342 393 444 00019 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU CLAUS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de SCEA DU CLAUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CLAUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU CLAUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CLAUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CLAUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : BOULADE Hervé, René, Noel ; Associé indéfiniment responsable : TRAGNE Chantal, Geneviève, Brigitte ; Associé indéfiniment responsable : BOULADE Séverin, Adrien, Vivian

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1987

Questions fréquentes sur SCEA DU CLAUS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CLAUS ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CLAUS est 342 393 444. Le SIRET de son siège social est 342 393 444 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08342393444.

Qui dirige SCEA DU CLAUS ?

SCEA DU CLAUS est dirigée par HERVE BOULADE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CLAUS ?

Le siège social de SCEA DU CLAUS est situé 609 CHE du Bugarel, 81120 Lamillarié.

SCEA DU CLAUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CLAUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CLAUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CLAUS.