SCEA DU CLOCHER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 435 323 787, SCEA DU CLOCHER est une société civile créée le 12 avril 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Bourg, 29800 Plouedern. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). MICHEL LEOST exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DU CLOCHER
INSEE- Dénomination
- SCEA DU CLOCHER
- SIREN
- 435 323 787
- SIRET (siège)
- 435 323 787 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR39435323787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 323 787
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 12 avril 2001
- Siège social
- BOURG , 29800, PLOUEDERN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU CLOCHER
Exploitation agricole et toutes activités connexes et similaires
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Finances de SCEA DU CLOCHER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU CLOCHER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 avril 2001) · 25 ans
Établissements de SCEA DU CLOCHER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29800 PLOUEDERNSiègeActif
435 323 787 00018 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DU CLOCHER
INPIConformité de SCEA DU CLOCHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CLOCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU CLOCHER. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/01528
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Décision du 20 juin 2023 · N° 21/01894
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 21 avril 2022 · N° 20/04896
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 février 2018 · N° 17-13.574
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-21.736
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 2000 · N° 98-11.167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU CLOCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU CLOCHER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 avril 2001
Questions fréquentes sur SCEA DU CLOCHER
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CLOCHER ?
Le numéro SIREN de SCEA DU CLOCHER est 435 323 787. Le SIRET de son siège social est 435 323 787 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39435323787.
Qui dirige SCEA DU CLOCHER ?
SCEA DU CLOCHER est dirigée par MICHEL LEOST, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU CLOCHER ?
Le siège social de SCEA DU CLOCHER est situé Bourg, 29800 Plouedern.
SCEA DU CLOCHER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU CLOCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU CLOCHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CLOCHER.
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