SCEA DU CORBIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCEA DU CORBIER est une société civile immatriculée le 10 mars 1986 sous le numéro SIREN 334 911 310. Elle est domiciliée à Orvilliers-Saint-Julien (10170). Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par PIERRE MARTENS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU CORBIER
INSEE- Dénomination
- SCEA DU CORBIER
- SIREN
- 334 911 310
- SIRET (siège)
- 334 911 310 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR85334911310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 911 310
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 10 mars 1986
- Siège social
- , 10170, ORVILLIERS-SAINT-JULIEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU CORBIER
Exploitation de tous biens agricoles
Finances de SCEA DU CORBIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU CORBIER
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2019
Autre
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2019
Anciens dirigeants (1)
Elisabeth, Georgette, Gabrielle MARTENS
Gérant associé · de février 2012 à février 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU CORBIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10170 ORVILLIERS-SAINT-JULIENSiègeActif
334 911 310 00012 · ouvert le 10 mars 1986 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DU CORBIER
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEA DU CORBIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DU CORBIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA DU CORBIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CORBIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU CORBIER. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00269
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00268
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU CORBIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA DU CORBIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé : MARTENS Pierre, Marcel, Jean ; Gérant, Associé : MARTENS Antoine, Bruno
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant associé : MARTENS Elisabeth, Georgette, Gabrielle, Rogère né(e) GUILLEMIN Gérant associé : MARTENS Pierre, Marcel, Jean Gérant associé : MARTENS Antoine, Bruno
- création
Date d'effet : 10 mars 1986
Questions fréquentes sur SCEA DU CORBIER
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CORBIER ?
Le numéro SIREN de SCEA DU CORBIER est 334 911 310. Le SIRET de son siège social est 334 911 310 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85334911310.
Qui dirige SCEA DU CORBIER ?
SCEA DU CORBIER est dirigée par PIERRE MARTENS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU CORBIER ?
Le siège social de SCEA DU CORBIER est situé 10170 Orvilliers-Saint-Julien.
SCEA DU CORBIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU CORBIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU CORBIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CORBIER.
Entreprises similaires
Même activité à Orvilliers-Saint-Julien
- SCEA DE LA PORTIERIE10170 Orvilliers-Saint-Julien
- STE CIVILE AGRI LA GARENNE10170 Orvilliers-Saint-Julien
- SCEA DE LA BARRE10170 Orvilliers-Saint-Julien
- EARL MARTENS10170 Orvilliers-Saint-Julien
- EARL DES JARDINS10170 Orvilliers-Saint-Julien
- EARL LES VERGERS10170 Orvilliers-Saint-Julien
- DE SAINTE THUISE10170 Orvilliers-Saint-Julien
- EARL LECORCHE MARCILLY10170 Orvilliers-Saint-Julien
- SCEA DES BOULINS10170 Orvilliers-Saint-Julien
- EARL AUX RENAULT10170 Orvilliers-Saint-Julien
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Orvilliers-Saint-Julien
Entreprises du même secteur à Orvilliers-Saint-Julien
Entreprises à Orvilliers-Saint-Julien
Toutes les entreprises à Orvilliers-Saint-Julien