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SCEA DU FONTAINIER

Active
Siren440 493 310Société civile55500 ERNEVILLE-AUX-BOISCréée le 01 février 20021 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
18,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA DU FONTAINIER est une société civile immatriculée le 1er février 2002 sous le numéro SIREN 440 493 310. Le siège social de l'entreprise se trouve Loxeville, 55500 Erneville-aux-Bois. SCEA DU FONTAINIER relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par LAURENT VAUTRIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA DU FONTAINIER

Dénomination
SCEA DU FONTAINIER
SIREN
440 493 310
SIRET (siège)
440 493 310 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54440493310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 493 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
18 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 février 2002
Effectif
1 ou 2
Siège social
LOXEVILLE, 55500, ERNEVILLE-AUX-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU FONTAINIER

Exercice d'activites reputees agricoles : Exploitation agricole Polyculture Elevage bovin allaitant.

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Finances de SCEA DU FONTAINIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU FONTAINIER

LV

LAURENT VAUTRIN

Gérant

Depuis la création (01 février 2002) · 24 ans

P

PINSONVAL

Associé commandité

Depuis la création (01 février 2002) · 24 ans

Établissements de SCEA DU FONTAINIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55500 ERNEVILLE-AUX-BOISSiègeActif

    440 493 310 00013 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA DU FONTAINIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2002

  • Acte

Conformité de SCEA DU FONTAINIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU FONTAINIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU FONTAINIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU FONTAINIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU FONTAINIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2002

Questions fréquentes sur SCEA DU FONTAINIER

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU FONTAINIER ?

Le numéro SIREN de SCEA DU FONTAINIER est 440 493 310. Le SIRET de son siège social est 440 493 310 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54440493310.

Qui dirige SCEA DU FONTAINIER ?

SCEA DU FONTAINIER est dirigée par LAURENT VAUTRIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU FONTAINIER ?

Le siège social de SCEA DU FONTAINIER est situé Loxeville, 55500 Erneville-aux-Bois.

SCEA DU FONTAINIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU FONTAINIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU FONTAINIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU FONTAINIER.

Combien de salariés compte SCEA DU FONTAINIER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DU FONTAINIER emploie 1 ou 2 salariés.