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SCEA DU MAZEL

Active
Siren380 672 683Société civile05000 PELLEAUTIERCréée le 08 janvier 1991

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
79,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 672 683, SCEA DU MAZEL est une société civile créée le 8 janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Pelleautier, 05000 Pelleautier. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par PHILIPPE LESBROS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA DU MAZEL

Dénomination
SCEA DU MAZEL
SIREN
380 672 683
SIRET (siège)
380 672 683 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07380672683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 672 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
79 648 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
08 janvier 1991
Siège social
PELLEAUTIER, 05000, PELLEAUTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU MAZEL

EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES ETC....

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Finances de SCEA DU MAZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU MAZEL

PL

PHILIPPE LESBROS

Gérant

Depuis la création (08 janvier 1991) · 35 ans

Établissements de SCEA DU MAZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 PELLEAUTIERSiègeActif

    380 672 683 00014 · ouvert le 08 janvier 1991 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA DU MAZEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 21 février 1995

  • Acte

Conformité de SCEA DU MAZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU MAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DU MAZEL. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU MAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU MAZEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 1991

Questions fréquentes sur SCEA DU MAZEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU MAZEL ?

Le numéro SIREN de SCEA DU MAZEL est 380 672 683. Le SIRET de son siège social est 380 672 683 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07380672683.

Qui dirige SCEA DU MAZEL ?

SCEA DU MAZEL est dirigée par PHILIPPE LESBROS, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA DU MAZEL ?

Le siège social de SCEA DU MAZEL est situé Pelleautier, 05000 Pelleautier.

SCEA DU MAZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU MAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU MAZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU MAZEL.

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