Checkers

SCEA DU NOYER

Active
Siren321 971 574Société civile86510 CHAMPAGNE-LE-SECCréée le 17 juin 19813 à 5

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
300 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

SCEA DU NOYER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 1981, identifiée par le SIREN 321 971 574. Elle est domiciliée 2 rue du Puits de Sene, 86510 Champagne-le-Sec. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par FREDERIC Moreau, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU NOYER

Dénomination
SCEA DU NOYER
SIREN
321 971 574
SIRET (siège)
321 971 574 00017
N° TVA intracommunautaire
FR83321971574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 971 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
17 juin 1981
Effectif
3 à 5
Siège social
2 RUE DU PUITS DE SENE , 86510, CHAMPAGNE-LE-SEC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU NOYER

Cultures de céréales, cultures industrielles (céréales - vaches laitières - chèvres).

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DU NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DU NOYER

FM

FREDERIC Moreau

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juin 1981) · 45 ans

RM

REMY Moreau

Autre

Depuis la création (17 juin 1981) · 45 ans

M

MF AGRI

Autre

Depuis la création (17 juin 1981) · 45 ans

Établissements de SCEA DU NOYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86510 CHAMPAGNE-LE-SECSiègeActif

    321 971 574 00017 · ouvert le 28 mars 1981 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA DU NOYER

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 03 février 2021

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 11 février 2004

  • Acte

Dépôt du 20 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1992

  • Acte

Conformité de SCEA DU NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU NOYER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU NOYER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    modification de l'Associé Moreau, Rémy Jean Guy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1981-03-28

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1981

Questions fréquentes sur SCEA DU NOYER

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU NOYER ?

Le numéro SIREN de SCEA DU NOYER est 321 971 574. Le SIRET de son siège social est 321 971 574 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83321971574.

Qui dirige SCEA DU NOYER ?

SCEA DU NOYER est dirigée par FREDERIC Moreau, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU NOYER ?

Le siège social de SCEA DU NOYER est situé 2 rue du Puits de Sene, 86510 Champagne-le-Sec.

SCEA DU NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU NOYER.

Combien de salariés compte SCEA DU NOYER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DU NOYER emploie 3 à 5 salariés.