SCEA DU PAPILLON
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 450 k€
SCEA DU PAPILLON est une société civile immatriculée le 7 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 082 156. Elle est domiciliée 21 B rue Principale, 57635 Herange. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par BRUNO JACOB en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU PAPILLON
INSEE- Dénomination
- SCEA DU PAPILLON
- SIREN
- 802 082 156
- SIRET (siège)
- 802 082 156 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR72802082156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 082 156
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 450 300 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 07 mai 2014
- Siège social
- 21 B RUE PRINCIPALE , 57635, HERANGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU PAPILLON
Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L-311-1 du Code Rural et de la pêche maritime- Culture, élevage
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Finances de SCEA DU PAPILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU PAPILLON
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2016
Anciens dirigeants (1)
gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable · de mai 2014 à décembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU PAPILLON
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 57635 HERANGESiègeActif
802 082 156 00018 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 0150Z
- 57635 HérangeActif
802 082 156 00026 · ouvert le 16 octobre 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SCEA DU PAPILLON
INPIConformité de SCEA DU PAPILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU PAPILLON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU PAPILLON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : JACOB (Bruno)
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-04-01
- création
Date d'effet : 07 mai 2014
Questions fréquentes sur SCEA DU PAPILLON
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU PAPILLON ?
Le numéro SIREN de SCEA DU PAPILLON est 802 082 156. Le SIRET de son siège social est 802 082 156 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72802082156.
Qui dirige SCEA DU PAPILLON ?
SCEA DU PAPILLON est dirigée par BRUNO JACOB, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU PAPILLON ?
Le siège social de SCEA DU PAPILLON est situé 21 B rue Principale, 57635 Herange.
SCEA DU PAPILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU PAPILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU PAPILLON.
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