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SCEA DU POTAGER

Active
Siren841 357 973Société civile07300 PLATSCréée le 22 août 2018

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 841 357 973, SCEA DU POTAGER est une société civile créée le 22 août 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 105 Che de Barbe, 07300 Plats. SCEA DU POTAGER relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par MARIELLE BANC, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DU POTAGER

Dénomination
SCEA DU POTAGER
SIREN
841 357 973
SIRET (siège)
841 357 973 00012
N° TVA intracommunautaire
FR71841357973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 357 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
22 août 2018
Siège social
105 CHE DE BARBE, 07300, PLATS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU POTAGER

Acquisition, prise à bail, exploitation bien agricole.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DU POTAGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DU POTAGER

MB

MARIELLE BANC

Gérant

Depuis la création (22 août 2018) · 8 ans

F

FRUITS SELECT

Autre

Depuis la création (22 août 2018) · 8 ans

Établissements de SCEA DU POTAGER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07300 PLATSSiègeActif

    841 357 973 00012 · ouvert le 03 juillet 2018 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SCEA DU POTAGER

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 22 août 2018

  • Acte

Dépôt du 22 août 2018

  • Acte

Conformité de SCEA DU POTAGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU POTAGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU POTAGER. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU POTAGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU POTAGER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-07-03

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2018

Questions fréquentes sur SCEA DU POTAGER

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU POTAGER ?

Le numéro SIREN de SCEA DU POTAGER est 841 357 973. Le SIRET de son siège social est 841 357 973 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71841357973.

Qui dirige SCEA DU POTAGER ?

SCEA DU POTAGER est dirigée par MARIELLE BANC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU POTAGER ?

Le siège social de SCEA DU POTAGER est situé 105 Che de Barbe, 07300 Plats.

SCEA DU POTAGER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU POTAGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU POTAGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU POTAGER.

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