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SCEA DU SOLEIL LEVANT

Active
Siren391 413 614Société civile59540 INCHYCréée le 16 juin 1993

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
10,7 k€

SCEA DU SOLEIL LEVANT est une société civile immatriculée le 16 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 413 614. Le siège social de l'entreprise se trouve 54 RUE PHILIPPE WATREMEZ Inchy En Cis, 59540 Inchy. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par FRANCOIS SEGAERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU SOLEIL LEVANT

Dénomination
SCEA DU SOLEIL LEVANT
SIREN
391 413 614
SIRET (siège)
391 413 614 00028
N° TVA intracommunautaire
FR79391413614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 413 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 675 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
16 juin 1993
Siège social
54 RUE PHILIPPE WATREMEZ Inchy En Cis, 59540, INCHY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DU SOLEIL LEVANT

Exploitation de biens agricoles

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Finances de SCEA DU SOLEIL LEVANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU SOLEIL LEVANT

FS

FRANCOIS SEGAERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mai 2022

DT

DOMINIQUE TAMBOISE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2008

S

SC DU SOLEIL LEVANT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU SOLEIL LEVANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59540 INCHYSiègeActif

    391 413 614 00028 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 0150Z

  • 59540 INCHYFermé

    391 413 614 00010 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA DU SOLEIL LEVANT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 26 février 2001

  • Acte

Dépôt du 08 juin 1993

  • Acte

Conformité de SCEA DU SOLEIL LEVANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU SOLEIL LEVANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU SOLEIL LEVANT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU SOLEIL LEVANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU SOLEIL LEVANT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : TAMBOISE Dominique, Guy, Alfred ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEGAERT François Jean Yohan ; Associé indéfiniment responsable : SC DU SOLEIL LEVANT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Gérant(e) : TAMBOISE Dominique, Guy, Alfred

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI

    Gérant associé : TAMBOISE Dominique, Guy, Alfred. Gérant associé : MAITTE Jacques.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 1993

Questions fréquentes sur SCEA DU SOLEIL LEVANT

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU SOLEIL LEVANT ?

Le numéro SIREN de SCEA DU SOLEIL LEVANT est 391 413 614. Le SIRET de son siège social est 391 413 614 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79391413614.

Qui dirige SCEA DU SOLEIL LEVANT ?

SCEA DU SOLEIL LEVANT est dirigée par FRANCOIS SEGAERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU SOLEIL LEVANT ?

Le siège social de SCEA DU SOLEIL LEVANT est situé 54 RUE PHILIPPE WATREMEZ Inchy En Cis, 59540 Inchy.

SCEA DU SOLEIL LEVANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU SOLEIL LEVANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU SOLEIL LEVANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU SOLEIL LEVANT.