SCEA DU TREUIL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 2,0 k€
SCEA DU TREUIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2002, identifiée par le SIREN 441 857 679. Son siège social est situé 6 rue du Treuil, 17490 Neuvicq-le-Chateau. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SYLVAIN BOISNEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DU TREUIL
INSEE- Dénomination
- SCEA DU TREUIL
- SIREN
- 441 857 679
- SIRET (siège)
- 441 857 679 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR52441857679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 857 679
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 30 mai 2002
- Siège social
- 6 RUE DU TREUIL , 17490, NEUVICQ-LE-CHATEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU TREUIL
L'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à la disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.
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Finances de SCEA DU TREUIL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU TREUIL
INSEEÉtablissements de SCEA DU TREUIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17490 NEUVICQ-LE-CHATEAUSiègeActif
441 857 679 00019 · ouvert le 12 mars 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DU TREUIL
INPIConformité de SCEA DU TREUIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU TREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU TREUIL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 08 décembre 2025 · N° 24/00565
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 février 2025 · N° 24/00493
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 23 janvier 2025 · N° 23/02424
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 08 décembre 2022 · N° 22/03560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 30 août 2011 · N° 10/00862
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 mars 2001 · N° 99-11.220
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 juillet 1991 · N° 89-16.224
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU TREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU TREUIL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mai 2002
Questions fréquentes sur SCEA DU TREUIL
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU TREUIL ?
Le numéro SIREN de SCEA DU TREUIL est 441 857 679. Le SIRET de son siège social est 441 857 679 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52441857679.
Qui dirige SCEA DU TREUIL ?
SCEA DU TREUIL est dirigée par SYLVAIN BOISNEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU TREUIL ?
Le siège social de SCEA DU TREUIL est situé 6 rue du Treuil, 17490 Neuvicq-le-Chateau.
SCEA DU TREUIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU TREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU TREUIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU TREUIL.
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