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SCEA DU TREUIL

Active
Siren441 857 679Société civile17490 NEUVICQ-LE-CHATEAUCréée le 30 mai 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
2,0 k€

SCEA DU TREUIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2002, identifiée par le SIREN 441 857 679. Son siège social est situé 6 rue du Treuil, 17490 Neuvicq-le-Chateau. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SYLVAIN BOISNEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DU TREUIL

Dénomination
SCEA DU TREUIL
SIREN
441 857 679
SIRET (siège)
441 857 679 00019
N° TVA intracommunautaire
FR52441857679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 857 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
30 mai 2002
Siège social
6 RUE DU TREUIL , 17490, NEUVICQ-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU TREUIL

L'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à la disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.

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Finances de SCEA DU TREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU TREUIL

SB

SYLVAIN BOISNEAU

Gérant

Depuis la création (30 mai 2002) · 24 ans

JB

JULIEN BOISNEAU

Gérant

Depuis la création (30 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCEA DU TREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17490 NEUVICQ-LE-CHATEAUSiègeActif

    441 857 679 00019 · ouvert le 12 mars 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU TREUIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2002

  • Acte

Conformité de SCEA DU TREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU TREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU TREUIL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU TREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU TREUIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2002

Questions fréquentes sur SCEA DU TREUIL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU TREUIL ?

Le numéro SIREN de SCEA DU TREUIL est 441 857 679. Le SIRET de son siège social est 441 857 679 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52441857679.

Qui dirige SCEA DU TREUIL ?

SCEA DU TREUIL est dirigée par SYLVAIN BOISNEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU TREUIL ?

Le siège social de SCEA DU TREUIL est situé 6 rue du Treuil, 17490 Neuvicq-le-Chateau.

SCEA DU TREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU TREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU TREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU TREUIL.