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SCEA DU VAL LIERY

Active
Siren451 381 107Société civile27110 CESSEVILLECréée le 31 décembre 2003

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 451 381 107, SCEA DU VAL LIERY est une société civile créée le 31 décembre 2003. Son siège social est situé 4 Rte d'Hectomare, 27110 Cesseville. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par CHARLES FOSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU VAL LIERY

Dénomination
SCEA DU VAL LIERY
SIREN
451 381 107
SIRET (siège)
451 381 107 00031
N° TVA intracommunautaire
FR53451381107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 381 107
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 030 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
31 décembre 2003
Siège social
4 RTE D'HECTOMARE, 27110, CESSEVILLE
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA DU VAL LIERY

Activité agricole

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Finances de SCEA DU VAL LIERY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU VAL LIERY

S

SC CHARLES

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 février 2024

CF

CHARLES FOSSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 février 2024

PM

PHILIPPE MARCEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2012

Anciens dirigeants (4)

MD

modification le 12 Décembre 2018 DES PILIERS

Associé indéfiniment responsable · de décembre 2018 à février 2024

CL

Christine modification le 21 Décembre 2015 LAMERANT

Gérant Associé indéfiniment responsable · de décembre 2018 à février 2024

F

FOSSARD Jean-Baptiste modification le 02 Novembre 2012 Associé indéfiniment responsable : SARL DES PILIERS en fonction le 02 Novembre 2012 Associé indéfiniment responsable : FOSSARD Didier en fonction le 02 Novembre 2012 Gérant Associé indéfiniment responsable : LAMERANT Christine modification le 21 Décembre 2015

Gérant Associé indéfiniment responsable · de décembre 2015 à décembre 2018

F

FOSSARD Jean-Baptiste modification le 02 Novembre 2012 Associé indéfiniment responsable : SARL DES PILIERS en fonction le 02 Novembre 2012 Associé indéfiniment responsable : FOSSARD Didier en fonction le 02 Novembre 2012 Associé indéfiniment responsable : LAMERANT Christine en fonction le 02 Novembre 2012

Gérant associé indéfiniment responsable · de novembre 2012 à décembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU VAL LIERY

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 27110 CESSEVILLESiègeActif

    451 381 107 00031 · ouvert le 29 décembre 2023 · NAF 0150Z

  • 27110 CessevilleActif

    451 381 107 00049 · ouvert le 27 août 2025 · NAF 3511Z

  • 27120 CHAIGNESFermé

    451 381 107 00015 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 0150Z

  • 27110 CESSEVILLEFermé

    451 381 107 00023 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA DU VAL LIERY

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2024

  • Acte

Dépôt du 11 août 2020

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2003

  • Acte

Conformité de SCEA DU VAL LIERY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU VAL LIERY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU VAL LIERY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU VAL LIERY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU VAL LIERY

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOSSARD Charles, Philippe, François ; Associé indéfiniment responsable : SC CHARLES ; Associé indéfiniment responsable : MARCEL Philippe, André, Michel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Associé indéfiniment responsable : DES PILIERS modification le 12 Décembre 2018 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : LAMERANT Christine modification le 21 Décembre 2015

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Gérant Associé indéfiniment responsable : FOSSARD Jean-Baptiste modification le 02 Novembre 2012 Associé indéfiniment responsable : SARL DES PILIERS en fonction le 02 Novembre 2012 Associé indéfiniment responsable : FOSSARD Didier en fonction le 02 Novembre 2012 Gérant Associé indéfiniment responsable : LAMERANT Christine modification le 21 Décembre 2015

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Gérant associé indéfiniment responsable : FOSSARD Jean-Baptiste modification le 02 Novembre 2012 Associé indéfiniment responsable : SARL DES PILIERS en fonction le 02 Novembre 2012 Associé indéfiniment responsable : FOSSARD Didier en fonction le 02 Novembre 2012 Associé indéfiniment responsable : LAMERANT Christine en fonction le 02 Novembre 2012

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Cogérant : MARCEL Philippe modification le 06 Février 2012 Cogérant : FOSSARD Jean-Baptiste en fonction le 06 Février 2012

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2003

Questions fréquentes sur SCEA DU VAL LIERY

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU VAL LIERY ?

Le numéro SIREN de SCEA DU VAL LIERY est 451 381 107. Le SIRET de son siège social est 451 381 107 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53451381107.

Qui dirige SCEA DU VAL LIERY ?

SCEA DU VAL LIERY est dirigée par CHARLES FOSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU VAL LIERY ?

Le siège social de SCEA DU VAL LIERY est situé 4 Rte d'Hectomare, 27110 Cesseville.

SCEA DU VAL LIERY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU VAL LIERY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU VAL LIERY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU VAL LIERY.