SCEA DUBREUIL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 467 679, SCEA DUBREUIL est une société civile créée le 28 mars 1991. Son siège social est situé 4 rue du Chateau, 10340 Bagneux-la-Fosse. SCEA DUBREUIL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par BERTRAND BEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DUBREUIL
INSEE- Dénomination
- SCEA DUBREUIL
- SIREN
- 381 467 679
- SIRET (siège)
- 381 467 679 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR56381467679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 467 679
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 625 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 28 mars 1991
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 4 RUE DU CHATEAU, 10340, BAGNEUX-LA-FOSSE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DUBREUIL
Viticulture
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Finances de SCEA DUBREUIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DUBREUIL
INSEESOCIETE CIVILE LA GRANDE CHARRERE
Autre
Depuis la création (28 mars 1991) · 35 ans
Établissements de SCEA DUBREUIL
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 10340 BAGNEUX-LA-FOSSESiègeActif
381 467 679 00043 · ouvert le 31 juillet 2013 · NAF 0121Z
- 10110 EGUILLY-SOUS-BOISFermé
381 467 679 00019 · ouvert le 28 mars 1991 · NAF 011G
- 51150 AY-CHAMPAGNEFermé
381 467 679 00027 · ouvert le 30 septembre 1993 · NAF 011G
- 51500 MAILLY-CHAMPAGNEFermé
381 467 679 00035 · ouvert le 02 septembre 2000 · NAF 011G
- 10340 LES RICEYSFermé
381 467 679 00050 · ouvert le 31 juillet 2013 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DUBREUIL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DUBREUIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DUBREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
196 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DUBREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Aucune mention de SCEA DUBREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DUBREUIL
BODACCQuestions fréquentes sur SCEA DUBREUIL
Quel est le numéro SIREN de SCEA DUBREUIL ?
Le numéro SIREN de SCEA DUBREUIL est 381 467 679. Le SIRET de son siège social est 381 467 679 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56381467679.
Qui dirige SCEA DUBREUIL ?
SCEA DUBREUIL est dirigée par BERTRAND BEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DUBREUIL ?
Le siège social de SCEA DUBREUIL est situé 4 rue du Chateau, 10340 Bagneux-la-Fosse.
SCEA DUBREUIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DUBREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DUBREUIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DUBREUIL.
Combien de salariés compte SCEA DUBREUIL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DUBREUIL emploie 3 à 5 salariés.
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