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SCEA DUHAMEL FRERES

Active
Siren399 453 398Société civile27800 SAINT VICTOR D'EPINECréée le 01 janvier 2000

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
30,0 k€

SCEA DUHAMEL FRERES est une société civile immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 399 453 398. Elle est domiciliée Beaugrout Saint Victor d'Epine, 27800 Saint Victor d'Epine. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). PASCAL DUHAMEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DUHAMEL FRERES

Dénomination
SCEA DUHAMEL FRERES
SIREN
399 453 398
SIRET (siège)
399 453 398 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90399453398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 453 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
BEAUGROUT SAINT VICTOR D'EPINE, 27800, SAINT VICTOR D'EPINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DUHAMEL FRERES

MISE EN VALEUR EN COMMUN D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de SCEA DUHAMEL FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DUHAMEL FRERES

PD

PASCAL DUHAMEL

Autre

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

GD

GERARD DUHAMEL

Autre

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

PG

PASCAL GOSSELIN

Autre

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

AG

ALAIN GOSSELIN

Autre

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

FG

FRANCOIS GOSSELIN

Autre

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCEA DUHAMEL FRERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27800 SAINT VICTOR D'EPINESiègeActif

    399 453 398 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA DUHAMEL FRERES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2023

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1994

  • Acte

Conformité de SCEA DUHAMEL FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DUHAMEL FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DUHAMEL FRERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DUHAMEL FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DUHAMEL FRERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1995-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCEA DUHAMEL FRERES

Quel est le numéro SIREN de SCEA DUHAMEL FRERES ?

Le numéro SIREN de SCEA DUHAMEL FRERES est 399 453 398. Le SIRET de son siège social est 399 453 398 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90399453398.

Qui dirige SCEA DUHAMEL FRERES ?

SCEA DUHAMEL FRERES est dirigée par PASCAL DUHAMEL, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DUHAMEL FRERES ?

Le siège social de SCEA DUHAMEL FRERES est situé Beaugrout Saint Victor d'Epine, 27800 Saint Victor d'Epine.

SCEA DUHAMEL FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DUHAMEL FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DUHAMEL FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DUHAMEL FRERES.